Production d'énergies renouvelables

L’amendement n° 449 rectifié est retiré. L’amendement n° 110 rectifié, présenté par MM. Corbisez, Artano, Bilhac et Cabanel, Mmes M. Carrère et N. Delattre, MM. Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Alinéa 31, première et deuxième phrases Remplacer les mots : avant la fin ...

L’amendement n° 110 rectifié est retiré. L’amendement n° 315, présenté par MM. Salmon, Dantec, Labbé, Fernique, Benarroche et Breuiller, Mme de Marco, MM. Dossus, Gontard et Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 30 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : …. – Les dispositions introduites au 1° B du I ...

L’amendement n° 96 rectifié, présenté par M. Kerrouche, Mme Lubin, M. Gillé et Mme Harribey, est ainsi libellé : Après l’alinéa 34 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) Les mots : « naturel ou agricole » sont remplacés par les mots : « naturel, agricole ou forestier » ; La parole est à M. Hervé Gillé.

L’amendement n° 337 rectifié bis, présenté par M. J.B. Blanc, Mmes Létard et Primas, MM. Longeot, Rambaud, J.M. Boyer et Anglars, Mme Gatel, MM. Kerrouche, Belin, Bas, Darnaud et Redon-Sarrazy, Mme Loisier, MM. J. Bigot et Raynal et Mmes Cukierman et Berthet, est ainsi libellé : Compléter cet article par trois alinéas ainsi rédigés : «...

Je suis saisie de cinq amendements identiques. L’amendement n° 224 rectifié est présenté par MM. Cabanel, Artano et Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Gold et Guérini, Mme Pantel et MM. Requier et Roux. L’amendement n° 291 est présenté par MM. Dantec, Salmon, Benarroche et Breuiller, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Pa...

En conséquence, l’article 1er C est supprimé, et les amendements n° 97 rectifié ter, 61 rectifié, 226 rectifié, 423, 414 rectifié, 225 rectifié, 244 rectifié bis, 529, 658 et 157 rectifié bis n’ont plus d’objet.

L’amendement n° 27 rectifié ter, présenté par M. de Nicolaÿ, Mme Muller-Bronn, MM. Genet et J.P. Vogel, Mme Demas, MM. Panunzi et Frassa, Mme Deroche, M. Piednoir, Mmes M. Mercier et Dumas, MM. Brisson et Tabarot, Mmes Imbert et Pluchet, MM. Anglars, Cuypers, Calvet, Cambon, Duplomb, J.M. Boyer, D. Laurent, Burgoa, Meurant, Bouchet, E. B...

L’amendement n° 27 rectifier ter est retiré. Je suis saisie de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 42 rectifié quinquies, présenté par MM. Sautarel, C. Vial et Burgoa, Mmes Muller-Bronn et Dumont, MM. Charon, Savary, Belin, Segouin, D. Laurent, J.B. Blanc, Bouchet, Allizard, Cadec, Brisson ...

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 19 rectifié ter est présenté par MM. Médevielle, Menonville, Chasseing, A. Marc, Decool, Guerriau, Wattebled et Lagourgue, Mmes Mélot et Paoli-Gagin et M. Malhuret. L’amendement n° 24 rectifié quater est présenté par M. de Nicolaÿ, Mme Muller-Bronn, MM. Genet et J.P....

L’amendement n° 101 rectifié ter, présenté par Mmes Pluchet, Noël et Demas, M. J.B. Blanc, Mme Lassarade, M. Sautarel, Mme Chain-Larché, M. Cuypers, Mme Muller-Bronn, M. C. Vial, Mme Dumont, MM. Bouchet, Cardoux, Bascher, Sido et Cambon, Mme Bellurot, M. Piednoir, Mmes Deroche et Belrhiti, M. Charon, Mmes Joseph et Micouleau, M. Segouin,...

L’amendement n° 185 rectifié bis, présenté par Mmes Loisier et Morin-Desailly, MM. Henno et Bonneau, Mme Sollogoub, MM. Hingray et Delcros, Mme Jacquemet, MM. Kern, de Nicolaÿ et Chasseing, Mme Perrot, M. Capo-Canellas et Mme Férat, est ainsi libellé : Après l’article 1er B Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La troisième ph...

L’amendement n° 173 rectifié bis, présenté par MM. J.M. Boyer et Duplomb, Mmes Gruny et Dumont, MM. D. Laurent, Burgoa, Bouchet et C. Vial, Mme Noël, M. Bascher, Mme Dumas, MM. Cambon, Frassa, Belin, Chasseing et Courtial, Mmes Gosselin et Belrhiti et MM. Genet, Rojouan, Calvet, Tabarot, Chatillon, Wattebled, Klinger et Savary, est ainsi...

L’amendement n° 330 rectifié bis, présenté par MM. Somon, Cambon, Frassa, Bouchet, Mizzon et Panunzi, Mme M. Mercier, M. Daubresse, Mme Gosselin, MM. Belin, Tabarot, Karoutchi, Bonneau et Cardoux, Mmes Noël et Dumas, MM. Savary, Calvet, D. Laurent et Charon, Mmes Férat et Gruny, MM. Rojouan et Chasseing, Mme Joseph, MM. Paccaud, Watteble...

L’amendement n° 525 rectifié, présenté par MM. Cardon, Montaugé et Houllegatte, Mme Blatrix Contat, M. Kanner, Mme Artigalas, MM. Bouad, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme M. Filleul, M. Gillé, Mme Préville, M. J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Devinaz et Jacquin, Mmes Briquet, Conconne et Jasmin, MM. Kerrouche et Marie, Mmes Monier,...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 19 rectifié ter et 24 rectifié quater.

L’amendement n° 330 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 525 rectifié.

L’amendement n° 62 rectifié bis, présenté par MM. Paccaud, Cadec et Saury, Mme Dumont, M. Laménie, Mme Perrot, M. de Nicolaÿ, Mmes Gruny, Micouleau et Deroche, MM. Piednoir, Burgoa, Bouchet et Frassa, Mmes M. Mercier et Joseph et MM. Guerriau, Favreau, Sautarel, Savary et Hingray, est ainsi libellé : Après l’article 1er B Insérer un ar...

L’amendement n° 62 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 43 rectifié quinquies, présenté par MM. Sautarel, C. Vial et Burgoa, Mmes Muller-Bronn et Dumont, MM. Charon, Savary, Belin, Segouin, D. Laurent, J.B. Blanc, Bouchet, Babary, Allizard, Cadec,...

L’amendement n° 100 rectifié bis, présenté par Mmes Pluchet, Noël et Demas, M. J.B. Blanc, Mme Lassarade, M. Sautarel, Mme Chain-Larché, M. Cuypers, Mme Muller-Bronn, M. C. Vial, Mme Dumont, MM. Bouchet, Cardoux, Bascher, Sido et Cambon, Mme Bellurot, M. Piednoir, Mmes Deroche et Belrhiti, M. Charon, Mmes Joseph et Micouleau, M. Segouin,...

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 20 rectifié ter est présenté par MM. Médevielle, Menonville, Chasseing, A. Marc, Decool, Guerriau, Wattebled et Lagourgue et Mmes Mélot et Paoli-Gagin. L’amendement n° 25 rectifié quater est présenté par M. de Nicolaÿ, Mme Muller-Bronn, MM. Genet et J.P. Vogel, Mme D...