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Les amendements de Laurence Rossignol pour ce dossier
357 interventions trouvées.
L’amendement n° 117 rectifié est retiré. Je suis saisie de neuf amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 505, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 20 Insérer...
L’amendement n° 117 rectifié est retiré. Je suis saisie de neuf amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 505, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 20 Insérer...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 91 rectifié est présenté par Mme N. Delattre et MM. Artano, Guérini, Guiol et Requier. L’amendement n° 308 rectifié est présenté par Mmes Féret, Poumirol, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarra...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 91 rectifié est présenté par Mme N. Delattre et MM. Artano, Guérini, Guiol et Requier. L’amendement n° 308 rectifié est présenté par Mmes Féret, Poumirol, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarra...
Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 93 rectifié est présenté par Mme N. Delattre et MM. Artano, Guérini, Guiol et Requier. L’amendement n° 139 rectifié est présenté par MM. Chasseing et Decool, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Guerriau, Menonville, A. Marc, Grand et Wattebled, Mme Paoli-Gagin et M. Levi. Ces deu...
Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 93 rectifié est présenté par Mme N. Delattre et MM. Artano, Guérini, Guiol et Requier. L’amendement n° 139 rectifié est présenté par MM. Chasseing et Decool, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Guerriau, Menonville, A. Marc, Grand et Wattebled, Mme Paoli-Gagin et M. Levi. Ces deu...
Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 309 rectifié bis est présenté par Mmes Féret, Poumirol, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarrazy et Devinaz, Mmes Artigalas et Monier, M. Houllegatte, Mme Harribey, MM. Tissot, ...
Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 309 rectifié bis est présenté par Mmes Féret, Poumirol, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarrazy et Devinaz, Mmes Artigalas et Monier, M. Houllegatte, Mme Harribey, MM. Tissot, ...
Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 92 rectifié est présenté par Mme N. Delattre et MM. Artano, Guérini, Guiol et Requier. L’amendement n° 312 rectifié est présenté par Mmes Féret, Poumirol, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, R...
Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 92 rectifié est présenté par Mme N. Delattre et MM. Artano, Guérini, Guiol et Requier. L’amendement n° 312 rectifié est présenté par Mmes Féret, Poumirol, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, R...
Les amendements n° 91 rectifié, 93 rectifié et 92 rectifié sont retirés. Madame Féret, les amendements n° 308 rectifié et 312 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 91 rectifié, 93 rectifié et 92 rectifié sont retirés. Madame Féret, les amendements n° 308 rectifié et 312 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 308 rectifié et 312 rectifié sont retirés. Monsieur Chasseing, l’amendement n° 139 rectifié est-il maintenu ?
Les amendements n° 308 rectifié et 312 rectifié sont retirés. Monsieur Chasseing, l’amendement n° 139 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 139 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 309 rectifié bis et 624.
L’amendement n° 139 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 309 rectifié bis et 624.
L’amendement n° 593, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 21 1° Remplacer les mots : les plans locaux pour l’insertion et l’emploi par les mots : les organismes chargés de la mise en œuvre des plans 2° Remplacer les mots : les maisons de l’emploi mentionnées par les mots : les organismes mentionnés La parole est à ...
L’amendement n° 593, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 21 1° Remplacer les mots : les plans locaux pour l’insertion et l’emploi par les mots : les organismes chargés de la mise en œuvre des plans 2° Remplacer les mots : les maisons de l’emploi mentionnées par les mots : les organismes mentionnés La parole est à ...
L’amendement n° 40 rectifié ter, présenté par M. Babary, Mmes Berthet et Blatrix Contat, MM. Canévet et Bouchet, Mme Chain-Larché, MM. Le Nay, Segouin et Meurant, Mme Billon, MM. Chasseing, Duffourg, Klinger, D. Laurent, Moga, Rietmann, Bouloux, Sautarel et Burgoa, Mmes Chauvin, F. Gerbaud et Lavarde, MM. Tabarot et Lefèvre, Mme Thomas, ...
L’amendement n° 40 rectifié ter, présenté par M. Babary, Mmes Berthet et Blatrix Contat, MM. Canévet et Bouchet, Mme Chain-Larché, MM. Le Nay, Segouin et Meurant, Mme Billon, MM. Chasseing, Duffourg, Klinger, D. Laurent, Moga, Rietmann, Bouloux, Sautarel et Burgoa, Mmes Chauvin, F. Gerbaud et Lavarde, MM. Tabarot et Lefèvre, Mme Thomas, ...
