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L'amendement n° 94, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'alinéa 159 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Une commission chargée de l'élaboration du Livre blanc s...
Je mets aux voix l’amendement n° 221.
Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements n° 89, 143 et 221 ?
L’amendement n° 40 rectifié bis, présenté par M. Bonneau, Mme Duranton, MM. Levi et Le Nay, Mmes Saint-Pé et Ract-Madoux, MM. Kern, Détraigne et Duffourg, Mme Gatel et MM. A. Marc et Belin, est ainsi libellé : Alinéa 85, quatrième phrase Rédiger ainsi cette phrase : Les conflits armés modernes ont davantage recours aux moyens de défen...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 307.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 308.
Je mets aux voix l’amendement n° 40 rectifié bis.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 309 rectifié.
L’amendement n° 275, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 85, dernière phrase Remplacer le mot : rôdeuses par le mot : télé-opérées La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 274, modifié.
Quel est l’avis de la commission ?
En conséquence, l’amendement n° 143 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 89.
Je mets aux voix l’amendement n° 275.
Je mets aux voix l’amendement n° 221.
L’amendement n° 26 rectifié, présenté par M. Folliot et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Alinéa 87, après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Les infrastructures permettant d’accueillir une montée en puissance des moyens aériens seront identifiées en amont en étudiant pour chaque site la possibilit...
L’amendement n° 40 rectifié bis, présenté par M. Bonneau, Mme Duranton, MM. Levi et Le Nay, Mmes Saint-Pé et Ract-Madoux, MM. Kern, Détraigne et Duffourg, Mme Gatel et MM. A. Marc et Belin, est ainsi libellé : Alinéa 85, quatrième phrase Rédiger ainsi cette phrase : Les conflits armés modernes ont davantage recours aux moyens de défen...
Quel est l’avis de la commission ?