21434 interventions trouvées.
En somme, l’éolien serait ce petit supplément d’âme que l’on pourrait éventuellement disséminer ici et là sur le territoire.
Quant à soutenir que l’énergie éolienne serait décentralisée parce qu’elle est techniquement décentralisable, l’argumentation n’est pas totalement juste. Quoi qu’il en soit, je ne me souviens pas que vous ayez défendu avec autant d’acharnement un amendement destiné, par exemple, à empêcher l’octroi de permis d’exploration de gaz et pétrole de ...
La Picardie est la première région de France en puissance éolienne !
Du champagne et du pétrole, c’est merveilleux !
Très bien !
Je voudrais excuser le président Vall, sévèrement grippé. Nous avons appris ce matin une triste nouvelle : notre collègue, René Vestri, nous a quittés cette nuit. C'est une perte pour notre commission, comme pour le Sénat tout entier et j'exprime nos condoléances à sa famille et à ses proches. Nous examinons d'abord le projet de loi portant d...
Nous avons déjà eu une longue discussion : est-il nécessaire de la reprendre ? Nous disposons d'une liste consistante de questions pour le ministre.
Ces mesures modifient une loi du 17 décembre 1926. Les amendements n°s 23, 22 et 21 sont adoptés, puis l'article 22 ainsi rédigé.
Il semble que l'amendement n° 4 de Mme Didier reprend une mesure qui figurait dans sa proposition de loi.
Je vais mettre aux voix l'ensemble du projet de loi ainsi modifié.
Nous ne votons pas sur l'adoption du rapport, mais sur le texte modifié.
Je mets aux voix le projet de loi dans le texte adopté par la commission. Tous les commissaires s'abstenant, le projet de loi n'est pas adopté. Votons une seconde fois ? Si le texte n'est pas adopté au moins par une voix, nous discuterons en séance sur la base du texte du gouvernement, sans nos amendements. C'est comme si la commission n'ava...
La commission n'a pas adopté le texte. Nous discuterons donc en séance sur le texte du gouvernement et chacun pourra redéposer ses amendements, qui seront amendements de leurs auteurs et non de la commission.
Il est trop tard.
On ne peut pas revoter.
J'ai été surprise : vous n'aviez pas expliqué votre vote.
Soit. La séance est suspendue quelques instants. Je confirme que le texte n'est pas adopté. Il n'y a aucune raison de revoter : chacun s'expliquera en séance.
Un seul amendement est proposé.
A l'unanimité ! Le ministre chargé des relations avec le Parlement vient de nous annoncer que l'examen de la proposition de loi est avancé à mardi prochain après-midi en séance publique.
L'auteur de la proposition de loi a-t-il été contacté ?