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Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Raymonde Poncet Monge, l’amendement n° 505 est-il maintenu ?
Madame Raymonde Poncet Monge, l’amendement n° 505 est-il maintenu ?
L’amendement n° 505 est retiré. Monsieur Guiol, les amendements n° 91 rectifié, 93 rectifié et 92 rectifié sont-ils maintenus ?
L’amendement n° 505 est retiré. Monsieur Guiol, les amendements n° 91 rectifié, 93 rectifié et 92 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 91 rectifié, 93 rectifié et 92 rectifié sont retirés. Madame Féret, les amendements n° 308 rectifié et 312 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 91 rectifié, 93 rectifié et 92 rectifié sont retirés. Madame Féret, les amendements n° 308 rectifié et 312 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 308 rectifié et 312 rectifié sont retirés. Monsieur Chasseing, l’amendement n° 139 rectifié est-il maintenu ?
Les amendements n° 308 rectifié et 312 rectifié sont retirés. Monsieur Chasseing, l’amendement n° 139 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 139 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 309 rectifié bis et 624.
L’amendement n° 139 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 309 rectifié bis et 624.
L’amendement n° 593, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 21 1° Remplacer les mots : les plans locaux pour l’insertion et l’emploi par les mots : les organismes chargés de la mise en œuvre des plans 2° Remplacer les mots : les maisons de l’emploi mentionnées par les mots : les organismes mentionnés La parole est à ...
L’amendement n° 593, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 21 1° Remplacer les mots : les plans locaux pour l’insertion et l’emploi par les mots : les organismes chargés de la mise en œuvre des plans 2° Remplacer les mots : les maisons de l’emploi mentionnées par les mots : les organismes mentionnés La parole est à ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 593.
Je mets aux voix l’amendement n° 593.
L’amendement n° 40 rectifié ter, présenté par M. Babary, Mmes Berthet et Blatrix Contat, MM. Canévet et Bouchet, Mme Chain-Larché, MM. Le Nay, Segouin et Meurant, Mme Billon, MM. Chasseing, Duffourg, Klinger, D. Laurent, Moga, Rietmann, Bouloux, Sautarel et Burgoa, Mmes Chauvin, F. Gerbaud et Lavarde, MM. Tabarot et Lefèvre, Mme Thomas, ...
L’amendement n° 40 rectifié ter, présenté par M. Babary, Mmes Berthet et Blatrix Contat, MM. Canévet et Bouchet, Mme Chain-Larché, MM. Le Nay, Segouin et Meurant, Mme Billon, MM. Chasseing, Duffourg, Klinger, D. Laurent, Moga, Rietmann, Bouloux, Sautarel et Burgoa, Mmes Chauvin, F. Gerbaud et Lavarde, MM. Tabarot et Lefèvre, Mme Thomas, ...
