Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 521.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 521.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 57 rectifié ter est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 90 rectifié, 491 et 521.
L’amendement n° 57 rectifié ter est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 90 rectifié, 491 et 521.
L’amendement n° 186 rectifié bis, présenté par MM. J.B. Blanc, Cadec, Chatillon, Joyandet et A. Marc, Mme Petrus, M. Lefèvre, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Belin et Sido, Mme Boulay-Espéronnier, M. Cambon, Mme Lavarde, MM. Gremillet et D. Laurent, Mmes Ract-Madoux et Joseph, M. Genet, Mme F. Gerbaud, MM. Bouchet, Favreau, Hingray, Angla...
L’amendement n° 186 rectifié bis, présenté par MM. J.B. Blanc, Cadec, Chatillon, Joyandet et A. Marc, Mme Petrus, M. Lefèvre, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Belin et Sido, Mme Boulay-Espéronnier, M. Cambon, Mme Lavarde, MM. Gremillet et D. Laurent, Mmes Ract-Madoux et Joseph, M. Genet, Mme F. Gerbaud, MM. Bouchet, Favreau, Hingray, Angla...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Anglars, l’amendement n° 186 rectifié bis est-il maintenu ?
Monsieur Anglars, l’amendement n° 186 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 186 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers amendements sont identiques. L’amendement n° 406 rectifié est présenté par Mmes Féret, Poumirol, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossi...
L’amendement n° 186 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers amendements sont identiques. L’amendement n° 406 rectifié est présenté par Mmes Féret, Poumirol, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossi...
La parole est à M. Thomas Dossus, pour présenter l’amendement n° 522.
La parole est à M. Thomas Dossus, pour présenter l’amendement n° 522.
