Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-9.
En conséquence, les amendements n° II-370 et II-365 n’ont plus d’objet. L’amendement n° II-191 rectifié, présenté par Mme Chain-Larché, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame la rapporteure pour avis, l’amendement n° II-191 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-191 rectifié est retiré. L’amendement n° II-309 rectifié bis, présenté par M. Dallier, Mmes Berthet et Bonfanti-Dossat, MM. Bonne, Calvet, Chaize, Chatillon, Daubresse, de Legge, de Nicolaÿ et del Picchia, Mmes Delmont-Koropoulis, Deroche et Deromedi, M. B. Fournier, Mmes Gruny et Joseph, M. Laménie, Mme Lassarade, MM...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Dominique de Legge.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° II-309 rectifié bis est retiré. L’amendement n° II-273 rectifié, présenté par M. Babary, Mme Primas, M. D. Laurent, Mme Estrosi Sassone, M. Brisson, Mmes Belrhiti et Noël, MM. Bonnus et Daubresse, Mme Thomas, MM. Bacci, Sol et Sautarel, Mme Borchio Fontimp, M. J.B. Blanc, Mmes F. Gerbaud et Deromedi, MM. Milon et Bouloux...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Serge Babary.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Menonville, pour explication de vote.
