Interventions de Laurence Rossignol

L’amendement n° II-362, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et Bacchi, Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien aux associations et au sport amateur II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de soutien aux associations et au sport amateur TOTAL SOLDE La parole est à M. Éric Bocquet.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-362.

Notre groupe s’abstiendra, lui aussi, sur cette motion tendant à opposer la question préalable, mais son adoption sera une bonne chose. Quel est le sens de cette abstention ? D’une part, nous voulons envoyer au Gouvernement le message que les orateurs qui sont intervenus avant moi ont exprimé. De nombreux amendements de grande portée avaient é...

Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Cette discussion commune est liée au fait que ces amendements, traitant de thématiques variées, prélèvent des crédits sur l’action n° 01, Financement des entreprises, du programme 363, « Compétitivité ». Le montant cumulé de ces prélèvements serait très supérieur aux...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.

Mme Laurence Rossignol. Je comprends bien que c’est beaucoup moins amusant à la place où vous êtes, puisque vous ne pouvez pas interrompre les parlementaires, mais je vous le dis franchement : cela fait aussi partie du débat parlementaire que de pouvoir lancer une petite phrase de temps en temps ! Tout à l’heure, je voulais simplement vous dire...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement n° II-370, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Revalorisation exceptionnelle des minimas sociaux II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Revalorisation exceptionnelle des minimas sociaux TOTAL SOLDE La parole est à Mme Laurence Cohen.

L’amendement n° II-365, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Revalorisation des bourses étudiantes sur critères sociaux II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Oh !

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Revalorisation des bourses étudiantes sur critères sociaux TOTAL SOLDE La parole est à M. Pierre Ouzoulias.

On a le droit de rigoler ?

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.

La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.