Interventions de Laurence Rossignol

Je mets aux voix l’amendement n° II-178.

Je mets aux voix l’amendement n° II-340 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° II-343 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° II-351 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° II-66.

C’est l’Arlésienne !

Je mets aux voix l’amendement n° II-267.

Je mets aux voix l’amendement n° II-268.

Je mets aux voix l’amendement n° II-286.

Je mets aux voix l’amendement n° II-151.

Je mets aux voix l’amendement n° II-275.

Je mets aux voix l’amendement n° II-346 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° II-257 rectifié.

L’amendement n° II-308, présenté par MM. Dossus et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : Mission « Plan de relance » I. – Créer le programme : Fonds de compensation pour les autorités organisatrices de la mobilité hors Î...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de compensation pour les autorités organisatrices de la mobilité hors Ile-de-France TOTAL SOLDE La parole est à M. Thomas Dossus.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Dossus, l’amendement n° II-308 est-il maintenu ?

Ce n’est pas réciproque !

Je mets aux voix l’amendement n° II-308.