Interventions de Laurence Rossignol

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Soutien à l’accès aux centres de santé TOTAL SOLDE La parole est à Mme Laurence Cohen.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Cohen, l’amendement n° II–371 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II–371.

L’amendement n° II–372, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Pôle public du médicament et des produits de santé II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Pôle public du médicament et des produits de santé TOTAL SOLDE La parole est à Mme Laurence Cohen.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Cohen, l’amendement n° II–372 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II–372.

L’amendement n° II–51 rectifié bis, présenté par MM. Bonne, Babary, Bascher et Belin, Mmes Belrhiti et Berthet, MM. E. Blanc, J.B. Blanc et Bouchet, Mme V. Boyer, MM. Brisson, Burgoa et Calvet, Mmes Chain-Larché et Deromedi, MM. Duplomb et B. Fournier, Mmes Garriaud-Maylam, F. Gerbaud et Gruny, MM. Lefèvre et H. Leroy, Mme M. Mercier, MM...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de sauvegarde TOTAL SOLDE La parole est à M. Serge Babary.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Babary, l’amendement n° II–51 rectifié bis est-il maintenu ?

L’amendement n° II–51 rectifié bis est retiré. L’amendement n° II–270 rectifié, présenté par MM. Levi et Détraigne, Mme Billon, M. J.M. Arnaud, Mme Létard, MM. Henno et Canevet, Mmes Saint-Pé et de La Provôté, M. Cadic et Mme C. Fournier, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Pierre-Antoine Levi.

Quel est l’avis de la commission ?

Monsieur Levi, l’amendement n° II–270 rectifié est-il maintenu ?