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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Taillé-Polian, l’amendement n° II-280 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-280.
En conséquence, l’amendement n° II-304 rectifié n’a plus d’objet. L’amendement n° II-332 rectifié, présenté par Mmes Artigalas, Primas et Létard, M. Dallier, Mmes Estrosi Sassone, Chauvin, Chain-Larché, Berthet et Lienemann, MM. Cabanel et Babary, Mme Férat, M. Menonville, Mme Loisier, MM. Montaugé, Tissot et Redon-Sarrazy, Mme Blatrix Contat,...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Viviane Artigalas.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Julien Bargeton, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-332 rectifié.
L’amendement n° II-353 rectifié, présenté par M. Labbé, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Joël Labbé.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-353 rectifié.
L’amendement n° II-305, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, M. Benarroche, Mme Taillé-Polian, M. Salmon, Mme Poncet Monge, MM. Parigi, Labbé et Gontard, Mme Benbassa et MM. Dantec et Fernique, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Pacte pour l’emploi artistique et culturel II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des progra...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Pacte pour l’emploi artistique et culturel TOTAL SOLDE La parole est à M. Thomas Dossus.
