Interventions de Laurence Rossignol

L’amendement n° II–270 rectifié est retiré. L’amendement n° II–334 rectifié, présenté par Mmes Artigalas, Primas et Létard, M. Dallier, Mmes Estrosi Sassone, Chauvin, Chain-Larché, Berthet et Lienemann, MM. Cabanel et Babary, Mme Férat, M. Menonville, Mme Loisier, MM. Montaugé, Tissot et Redon-Sarrazy, Mme Blatrix Contat et MM. Bouad, Cardon, ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Viviane Artigalas.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Artigalas, l’amendement n° II–334 rectifié est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II–334 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° II–299 rectifié est présenté par Mmes Noël et Berthet. L’amendement n° II–388 rectifié bis est présenté par M. Moga, Mmes Vermeillet, Bonfanti-Dossat et Guidez, MM. Sautarel et Henno, Mme Saint-Pé, MM. Delcros, Janssens, Genet, Decool, A. Marc et Vogel, Mme Garriaud-Maylam,...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE L’amendement n° II–299 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Pierre Moga, pour présenter l’amendement n° II–388 rectifié bis.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Moga, l’amendement n° II–388 rectifié bis est-il maintenu ?

L’amendement n° II–388 rectifié bis est retiré. L’amendement n° II–269, présenté par MM. Raynal, Féraud, Cardon, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Expérimentatio...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion Expérimentation territoriale de la Dotation d’Autonomie pour la Jeunesse TOTAL SOLDE La parole est à M. Claude Raynal.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Raynal, l’amendement n° II–269 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II–269.

L’amendement n° II-280, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien aux associations II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de soutien aux associations TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.

Quel est l’avis de la commission ?