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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
L’amendement n° 124 rectifié, présenté par M. Perrin, Mme Di Folco, MM. Gremillet, Piednoir, Rapin, Rietmann, Darnaud et Bascher, Mme Demas, M. Brisson, Mmes Ventalon, Lassarade et Gosselin, M. Hugonet, Mme Dumont, MM. B. Fournier, Bouchet, Pellevat, Somon et Allizard, Mme Thomas, MM. Mandelli, Chaize, Favreau et Burgoa, Mmes Imbert, Goy-Chaven...
Je suis donc saisie d'un amendement n° 119 rectifié ter, présenté par MM. Cadic, Bonneau, Cigolotti, Détraigne, Folliot, Le Nay, Poadja, Cazabonne et les membres du groupe Union Centriste, et ainsi libellé : Alinéa 107 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Dans le cas de cessions de PME sensibles de la BITD, pourvoyeuses...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 226 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 108, après la troisième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Chaque nouvelle phase du programme doit être validée par le Parlem...
La parole est à M. Gilbert Roger, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 124 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 141, présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Alinéa 52, tableau, trente-troisième li...
Monsieur Gontard, l'amendement n° 226 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
Les deux amendements suivants identiques. L’amendement n° 142 est présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas. L’amendement n° 220 est présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fer...
L'amendement n° 226 rectifié est retiré. L'amendement n° 281, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 112, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Milieu Type Cible 2023 Normes et heures visées en 2030 Terrestre Journées d'activité du combattant terrestre (JACT) Nouvel indicateur Heures d'entraînement par équipage ...
La parole est à M. Olivier Cigolotti, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour présenter l’amendement n° 220.
Quel est l'avis de la commission ?
