Interventions en commissions de Laurent Lafon

Nous commençons par examiner deux amendements en discussion commune : celui de Mme Berthet, l'amendement COM-18, qui correspond à l'avis de la commission des affaires économiques, et celui de notre rapporteure.

Merci, monsieur le président. Nous vous invitons à des réflexions très prospectives cet après-midi, afin de réfléchir au campus de demain. J'imagine que vous aurez des points de vue très personnels sur cette question. Pour chacune des institutions et des établissements que vous représentez, quelles sont les pistes de réflexion dans lesquelles v...

Nous avons entendu un certain nombre de remarques concernant l'innovation sur le plan des bâtiments et dans le domaine pédagogique, ce qui suppose de poser aussi la question du financement et du budget. Quel est l'accompagnement de votre ministère dans cette dimension d'innovation, qui implique un soutien financier de sa part ? Vous sentez-vous...

Je ne vais pas reprendre l'ensemble des questions que nous vous avons adressées en amont de cette audition ; je crois qu'on peut synthétiser nos préoccupations en trois items. Quelle est la situation actuelle pour les étudiants en situation de handicap, que ce soit pour l'accès à certaines filières ou dans le cadre de la crise que nous vivons...

Nous partageons entièrement vos remarques sur les données. C'est malheureusement un grand classique de l'enseignement supérieur : il est très difficile d'obtenir des données chiffrées, et donc d'ajuster avec précision les dispositifs. Constatez-vous une vraie différence en termes d'accueil et d'accompagnement entre une organisation de masse co...

Il nous appartient de procéder à la désignation d'un représentant du Sénat au sein du Conseil supérieur des programmes. Après consultation du groupe politique concerné par ce poste vacant, je vous propose de désigner notre collègue Sabine Van Heghe comme membre de ce Conseil. Il en est ainsi décidé.

L'ordre du jour appelle l'examen du rapport pour avis de Michel Laugier sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Ce texte de 117 articles, renvoyé à la commission du développement durable avec de larges délégations au fond à la commission des affaires économiques, se...

Ces amendements seront présentés par notre rapporteur aux commissions compétentes pour être, le cas échéant, intégrés dans leur texte. Comme c'est l'usage, je vous propose d'autoriser Michel Laugier à procéder aux ajustements qui s'avèreraient nécessaires à l'occasion de leur examen et à redéposer les amendements qui ne seraient pas retenus. ...

L'ordre du jour de notre réunion appelle en premier lieu la présentation, par nos collègues Catherine Dumas et Marie-Pierre Monier, des conclusions de leur mission sur le patrimoine culturel immatériel (PCI), régi par une convention de l'Unesco de 2003. Il s'agit d'un sujet important pour la vie de nos territoires qui nécessitait d'être analysé...

Je me félicite du travail accompli par nos deux rapporteures. Ce sujet est typique des missions de notre commission : elles ont réalisé un travail précurseur, qui n'est pas fait par ailleurs, car c'est un sujet dont on parle peu. Même si la convention aura bientôt vingt ans, nous ne sommes qu'au début de la reconnaissance du PCI. Il reste beauc...

Nous pouvons tous nous féliciter de l'annonce, faite hier par le Président de la République, du maintien de France 4. Nous avions été nombreux à porter cette demande au sein de notre commission. C'est la formule suggérée par le rapporteur dans son amendement, d'une chaîne jeunesse dans la journée et culturelle à partir de 20 heures, qui a été m...

Oui, deux amendements nouveaux du rapporteur. L'amendement n° 101 est adopté.

L'article 44 ter de notre Règlement prévoit que les amendements des rapporteurs de la commission ne sont pas soumis au délai fixé par la Conférence des présidents. Ce délai n'est pas applicable aux amendements, ni aux sous-amendements, des rapporteurs de la commission saisie au fond, ou du Gouvernement. Sur les deux amendements proposés par le ...

Oui.

Tous les amendements à cet article sont en discussion commune.

Car vous l'avez redéposé ! L'amendement n° 25 est déclaré irrecevable en application de l'article 45 de la Constitution.

Nous examinons les amendements de séance déposés sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique qui sera débattu en séance publique jeudi après-midi.

Nous examinons aujourd'hui, en deuxième lecture, la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif de notre collègue député Sylvain Waserman déposée à l'Assemblée nationale le 4 avril 2018 et sur laquelle nous nous sommes déjà prononcés il y a plus de deux ans. La Conférence des présidents a accepté le 24 mars dernier que ce texte soit...

Nous avons donc des amendements d'appel et des appels à amendement !

Je vous remercie pour ce travail complet réalisé dans un délai aussi contraint. Je vais maintenant donner la parole aux collègues qui souhaitent s'exprimer.