Loi de finances pour 2024

L’amendement n° II-214 rectifié, présenté par M. Somon, Mme Richer, MM. Paccaud, Burgoa, Pernot et Piednoir, Mmes Puissat et Lopez, M. H. Leroy, Mmes Muller-Bronn et Berthet, MM. Mouiller, Milon et Karoutchi, Mmes Valente Le Hir et Gosselin, M. Khalifé, Mme Josende, MM. Daubresse et Chatillon, Mme Lassarade, M. D. Laurent, Mmes M. Mercier et De...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Émilienne Poumirol.

L'amendement n° II-1217 rectifié, présenté par Mmes Poumirol et Le Houerou, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Laurent Somon.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Émilienne Poumirol.

L’amendement n° II-1084, présenté par M. Longeot, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-François Longeot.

L’amendement n° II-1217 rectifié, présenté par Mmes Poumirol et Le Houerou, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Émilienne Poumirol.

L'amendement n° II-214 rectifié est retiré. Madame Poumirol, les amendements n° II-1216 rectifié et II-1217 rectifié sont-ils maintenus ?

Les amendements n° II-1216 rectifié et II-1217 rectifié sont retirés. Monsieur Longeot, l'amendement n° II-1084 est-il maintenu ?

L'amendement n° II-214 rectifié est retiré. Madame Poumirol, les amendements n° II-1216 rectifié et II-1217 rectifié sont-ils maintenus ?

Les amendements n° II-1216 rectifié et II-1217 rectifié sont retirés. Monsieur Longeot, l'amendement n° II-1084 est-il maintenu ?

L'amendement n° II-1084 est retiré. Je suis saisi de cinq amendements identiques. L'amendement n° II-82 rectifié est présenté par Mme Micouleau, M. Belin, Mmes Belrhiti et Berthet, M. Burgoa, Mmes Gosselin et Joseph, M. H. Leroy, Mmes Lopez et P. Martin, MM. Paul et Perrin, Mme Petrus et MM. Piednoir, Rietmann, Sol et Szpiner. L'amendement n...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Paul, pour présenter l'amendement...

L'amendement n° II-1084 est retiré. Je suis saisi de cinq amendements identiques. L'amendement n° II-82 rectifié est présenté par Mme Micouleau, M. Belin, Mmes Belrhiti et Berthet, M. Burgoa, Mmes Gosselin et Joseph, M. H. Leroy, Mmes Lopez et P. Martin, MM. Paul et Perrin, Mme Petrus et MM. Piednoir, Rietmann, Sol et Szpiner. L'amendement n...

L’amendement n° II-214 rectifié est retiré. Madame Poumirol, les amendements n° II-1216 rectifié et II-1217 rectifié sont-ils maintenus ?

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Paul, pour présenter l'amendement...

Les amendements n° II-1216 rectifié et II-1217 rectifié sont retirés. Monsieur Longeot, l’amendement n° II-1084 est-il maintenu ?

Mes chers collègues, dès lors que ces amendements sont identiques, je vous invite à la plus grande concision. La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour présenter l'amendement n° II-1229.