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Les amendements de Loïc Hervé pour ce dossier
597 interventions trouvées.
L’amendement n° II-970, présenté par Mmes Rossignol et Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol, Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Émilienne Poumirol.
L’amendement n° II-991 rectifié bis, présenté par MM. Iacovelli, Patient, Buis et Buval, Mme Havet et M. Bitz, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Xavier Iacovelli.
L’amendement n° II-991 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-986 rectifié, présenté par MM. Iacovelli, Lévrier et Lemoyne, Mmes Schillinger et Duranton, MM. Bitz, Buis, Buval, Fouassin, Rohfritsch et Omar Oili, Mme Phinera-Horth et M. Patient, est ainsi ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Xavier Iacovelli.
L’amendement n° II-1027, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme la secrétaire d’État.
L’amendement n° II-984 rectifié, présenté par MM. Iacovelli, Lévrier et Lemoyne, Mmes Schillinger et Duranton, MM. Bitz, Buis, Buval, Fouassin, Rohfritsch et Omar Oili, Mme Phinera-Horth et M. Patient, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Xavier Iacovelli.
L’amendement n° II-984 rectifié est retiré. Quel est l’avis de la commission sur les deux amendements restant en discussion commune ?
Le Gouvernement a déjà donné son avis sur l’amendement n° II-986 rectifié. Monsieur Iacovelli, cet amendement est-il maintenu ?
L’amendement n° II-957, présenté par Mme Le Houerou, M. Jomier, Mme Rossignol, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol, Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Annie Le Houerou.
L’amendement n° II-953, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge.
Mes chers collègues, nous avons examiné une vingtaine d’amendements en une heure et demie. Il nous reste une heure pour en étudier trente. Si vous voulez terminer l’examen de cette mission dans les temps impartis, je ne peux que vous inviter à la concision. Je suis saisi maintenant de quatre amendements identiques. L’amendement n° II-48 recti...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Mouiller, pour présenter l’amen...
Il s’agit donc des amendements identiques n° II-48 rectifié quater, II-83 rectifié quater, II-974 rectifié bis et II-1014 rectifié bis. Je les mets aux voix.
L’amendement n° II-959, présenté par Mme Le Houerou, M. Jomier, Mme Rossignol, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol, Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
