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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Sébastien Fagnen, pour présenter l’amendement n° 47.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Fabien Gay, pour présenter l’amendement n° 83.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 13, 47 et 83.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 13, 47 et 83.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 14 est présenté par Mme Guhl, MM. Dantec, Salmon, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel. L'amendement n° 85 est présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe Co...
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 14 est présenté par Mme Guhl, MM. Dantec, Salmon, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel. L'amendement n° 85 est présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe Co...
La parole est à M. Fabien Gay, pour présenter l'amendement n° 85.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Fabien Gay, pour présenter l'amendement n° 85.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 13, 47 et 83.
