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Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
En conséquence, l'article 3 est ainsi rédigé. La parole est à M. le président de la commission.
En conséquence, l'article 3 est ainsi rédigé. La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
L’amendement n° 2, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
L’amendement n° 2 est retiré. L’amendement n° 1 rectifié, présenté par MM. Chaize et Gremillet, Mme Belrhiti, MM. Reichardt, Sautarel, Daubresse, Piednoir, Burgoa, Khalifé et Hugonet, Mme M. Mercier, MM. Milon et Klinger, Mme Dumont, M. Bonhomme, Mmes Gosselin, Richer et Lassarade, MM. Bouchet, D. Laurent, Somon et Brisson, Mmes Primas, Puissa...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 1 rectifié.
Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi organique, dans le texte de la commission. Je vous rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public solennel sur l'ensemble de ce projet de loi organique se dérouleront le mardi 13 février, à quatorze heures trente. La suite de la discussion est r...
En conséquence, l’article 3 est ainsi rédigé. La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi organique, dans le texte de la commission. Je vous rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public solennel sur l'ensemble de ce projet de loi organique se dérouleront le mardi 13 février, à quatorze heures trente. La suite de la discussion est r...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 février 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutins publics solennels sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au d...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 février 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutins publics solennels sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au d...
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi organique, dans le texte de la commission. Je vous rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public solennel sur l’ensemble de ce projet de loi organique se dérouleront le mardi 13 février, à quatorze heures trente. La suite de la discussion est r...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 février 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutins publics solennels sur le projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au d...
