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Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 45 rectifié est retiré. Je suis saisi de six amendements identiques. L’amendement n° 41 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mmes M. Carrère et Jouve, M. Roux, Mme Guillotin, MM. Guiol et Masset, Mme Pantel et M. Grosvalet. L’amendement n° 184 est présenté par M. Burgoa, Mme Lavarde, MM. Bonhomme ...
La parole est à Mme Catherine Belrhiti, pour présenter l’amendement n° 184.
La parole est à M. Jean-Luc Brault, pour présenter l’amendement n° 196 rectifié ter.
La parole est à M. Claude Kern, pour présenter l’amendement n° 255 rectifié quater.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour présenter l’amendement n° 516 rectifié.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour présenter l’amendement n° 585 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
L’amendement n° 585 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Claude Kern, pour explication de vote.
L’amendement n° 255 rectifié quater est retiré.
Les amendements identiques n° 41 rectifié, 184, 196 rectifié ter et 516 rectifié sont également retirés. L’amendement n° 571, présenté par M. Fagnen, Mme S. Robert, M. M. Weber, Mme Linkenheld, MM. Mérillou et Chaillou, Mme Conconne, MM. Ros, Kanner, Redon-Sarrazy et Bouad, Mme Canalès, MM. Darras, Jacquin, Pla et Uzenat, Mme Bonnefoy, ...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 571.
L’amendement n° 227 rectifié, présenté par Mme Havet, MM. Lévrier, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, MM. Fouassin, Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, MM. Omar Oili et Patient, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud et Rohfritsch, Mme Schillinger, M. Théophile et les membres du groupe Rassemble...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
