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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
La parole est à M. Yannick Jadot, pour explication de vote.
Quel dommage !
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Yannick Jadot, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
M. le président. La parole est à M. Olivier Cadic, pour le groupe Union Centriste.
M. le président. Monsieur Cadic, je vous accorde une suspension de séance de cinq minutes. Elle ne sera pas décomptée du temps de débat dévolu à la niche.
Quel dommage !
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. Joshua Hochart, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
Cela fait peur…
Cela fait peur…
Je rappelle que c’est de la demande de clôture que nous discutons, mon cher collègue. Conformément à l’alinéa 3 de l’article 38 du règlement, je consulte le Sénat, à main levée, sur la demande de clôture.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, modifié, l'ensemble du projet de loi, dont le Sénat a rédigé ainsi l'intitulé : projet de loi de ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Et oui !
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, modifié, l'ensemble du projet de loi, dont le Sénat a rédigé ainsi l'intitulé : projet de loi de ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public ...
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 160 :
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour un rappel au règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
