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La parole est à M. Martin Lévrier, pour explication de vote sur l’article 1er.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote sur l’article 1er.
Madame Cukierman, sauf à vous être désagréable, aucun orateur ne s’est encore exprimé contre l’article 1er.
Eh oui !
Il n’a fait que retirer un amendement, ma chère collègue.
La parole est à M. Joshua Hochart, pour explication de vote sur l’article 1er.
Eh oui !
La parole est à M. Hervé Marseille, pour un rappel au règlement.
Eh oui !
La belle affaire…
Je suis saisi par Mme Cécile Cukierman, présidente du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, d’une demande de clôture des explications de vote sur l’article 1er. En application de l’article 38 de notre règlement, la clôture peut en effet être proposée lorsque au moins deux orateurs d’avis contraire sont intervenus, ce qu...
La séance est reprise.
La parole est à M. Joshua Hochart, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique est parvenue à l'adoption d'un texte commun.
La séance est reprise.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européen...
J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique est parvenue à l'adoption d'un texte commun.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, sur l'article.
Monsieur Hochart, à l’instant où nous parlons, la fin de la niche est prévue à seize heures vingt. La parole est à M. Emmanuel Capus, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européen...