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La parole est à Mme Cécile Cukierman.
Eh oui !
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 160 :
Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky de l'ordre du jour de son espace réservé.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à Mme Anne-Sophie Romagny.
Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky de l'ordre du jour de son espace réservé.
Acte vous est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle figurera dans l'analyse politique du scrutin concerné.
Cela fait peur…
La parole est à Mme Anne-Sophie Romagny.
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° 2 est présenté par M. Gay, Mmes Gréaume, Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. L’amendement n° 3 est présenté par MM. Marie, Temal, Tissot, Montaugé et Kanner, Mme Carlotti, MM. Darras et P. Joly, Mme G. Jourda, MM. Vayssouze-Fa...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 mars 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises » (texte de la commission ...
Acte vous est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle figurera dans l'analyse politique du scrutin concerné.
L’amendement n° 2 est retiré. La parole est à M. Didier Marie, pour présenter l’amendement n° 3.
La belle affaire…
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 mars 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises » (texte de la commission ...
L’amendement n° 3 est retiré. La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l’amendement n° 5.
La belle affaire…
L’amendement n° 5 est retiré. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° 6.
L’amendement n° 6 est retiré.