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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
La parole est à M. Christopher Szczurek.
M. le président. La parole est à M. Mathieu Darnaud, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Christopher Szczurek, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe politique.
La parole est à M. Guy Benarroche.
La parole est à M. Christopher Szczurek, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe politique.
M. le président. La parole est à M. Vincent Louault, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire modifié par les amendements du Gouvernement.
M. le président. La parole est à M. Vincent Louault, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
M. le président. La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour groupe Union Centriste.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française (projet n° 279, texte de la commission n° 391, rapport n° 390). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte.
M. le président. La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour groupe Union Centriste.
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire modifié par les amendements précédemment adoptés par le Sénat.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française (projet n° 279, texte de la commission n° 391, rapport n° 390). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte.
La parole est à M. le rapporteur.
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements précédemment adoptés par le Sénat.
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
