Interventions de Loïc Hervé

C’est dommage !

Monsieur le ministre, vous avez évoqué, dès la discussion générale, la position du Gouvernement sur la question du seuil des 5 000 habitants. Ce débat rejoint d’ailleurs celui que nous avons précédemment tenu sur l’amendement de Michel Savin, malheureusement retiré. Pour compléter les propos de Cécile Cukierman, je veux insister sur la différe...

Très bien !

Nous allons évidemment maintenir cet amendement. Une réforme des rythmes scolaires a été mise en place par décret, puis un certain nombre de travaux parlementaires, notamment au Sénat, ont été engagés, des rapports ont été rédigés, sur la mise en œuvre de cette réforme. L’amendement déposé par mon collègue Bernard Delcros vise à rendre les tem...

Très bien !

Absolument !

Absolument !

Décidément, ce débat est très intéressant. Premièrement, dans le cadre du consensus obtenu en commission mixte paritaire lors de l’examen de la loi NOTRe, cette question-là a fait partie du deal. Quand nous expliquons à nos collègues élus – même si je n’ai pas voté cette loi à titre personnel – que le législateur a obtenu une avancée co...

Je voterai sans réserve l’amendement de mon collègue Michel Bouvard, en ajoutant – cette réalité, je la partage et je la connais – que les conditions d’exercice du métier d’enseignant dans les écoles de montagne sont d’autant plus difficiles que beaucoup d’enfants y sont allophones, c’est-à-dire qu’ils ne parlent pas le français, soit dans la p...

Ah !

Elle est presque supprimée !

Je félicite le rapporteur et la commission d’avoir intégré cet article dans leur texte. En effet, il reflète la réalité vécue par de nombreuses collectivités situées en zone de montagne : soit les collectivités ont vu leur DGF fondre comme neige au soleil – sous l’effet du réchauffement climatique, sans doute… –, puisqu’elle a totalement dispar...

Très bien !

Je voterai cet amendement. Nous discutons du projet de loi montagne ; les voyages scolaires, de manière générale, ont certes toute leur place dans cette discussion, monsieur le rapporteur ; mais nos territoires sont en particulier concernés par les classes de découvertes. Chez nous, cela représente un intérêt économique important ! J’en profit...

Décidément, monsieur le président, la DGF va nous occuper un peu ce soir… Cet amendement, cosigné par un certain nombre de mes collègues du groupe UDI-UC, tend à permettre une meilleure prise en compte de la population non permanente pour la majoration de la population prévue dans le calcul de la dotation globale de fonctionnement. Actuelleme...

Dans les zones de montagne se cumulent de nombreux facteurs générateurs de risques accrus – je pense aux variations démographiques, à la pratique de nombreuses activités sportives à risques, à la fréquence des intempéries, aux catastrophes naturelles, aux opérations chirurgicales nécessitant une sécurisation et à la diversité des services de se...

Pour ma part, je maintiens mon amendement. Il ne s’agit pas d’un sujet anecdotique. J’ai vu ce qu’il en était, pour avoir été confronté à une telle situation avec des proches. La question du transport est effectivement pertinente… sous réserve que les hélicoptères puissent voler ! Or, en hiver, dans les stations de montagne, ce n’est pas forcé...

Madame la rapporteur pour avis, le reproche que vous adressez à M. Bouvard quant au degré de précision de sa proposition pourrait aussi s’adresser, sur d’autres sujets, aux auteurs d’un certain nombre de dispositions qui figurent dans le texte ! En l’occurrence, l’amendement de notre collègue est généraliste, et son adoption permettrait de pré...

Je ne veux pas être redondant avec les explications de mon collègue Bouvard. Toutefois, opposer la ville centre de fond de vallée, qui, elle, ne bénéficierait pas directement des recettes de tourisme, et la station de montagne, c’est totalement inopérant ! Là, nous sommes sur la question nationale de la DGF. Et, disons-le, dans les territoires...

Cet amendement rédactionnel, qui a été déposé par de nombreux collègues, vise à rationaliser le transport des blessés à la suite d’un accident sur les pistes de ski vers les structures d’accueil adaptées en tenant compte de leurs pathologies. Il s’agit d’optimiser l’organisation des secours et d’apporter une réponse adaptée à l’état de chaque b...