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3627 interventions trouvées.

C'est facultatif parce que l'opportunité de mettre en place un tel dispositif doit être appréciée au regard du contexte. La SNCF ayant 160 000 agents, l'équipement de tous présenterait un coût considérable. J'ai pu éprouver l'efficacité de la caméra-piéton dans ma commune de Cagnes-sur-mer, où la police municipale en est équipée. C'est la meil...

Compte tenu des événements récents, c'est un amendement intéressant. L'extension du dispositif à tout le transport collectif répond à un souhait des autorités organisatrices. L'information de l'employeur est bienvenue : on avait parfois des surprises, y compris en découvrant que des agents avaient perdu leur permis de conduire ! Enfin, je me fé...

La SNCF est en mesure de dégager des moyens en interne, d'autant que son président a annoncé d'importants efforts de compétitivité et de productivité.

Lors de ses voeux, la semaine dernière, le président de la SNCF a annoncé une augmentation des capacités de réaction de l'entreprise pour répondre à la situation actuelle. Cela montre que cette institution possède les ressources nécessaires.

Concrètement, de quels pouvoirs le maire est-il démuni en cas de transfert à l'intercommunalité ? Quelle est la réalité du transfert sur le terrain ?

Je conviens que les petites intercommunalités ont des moyens limités. Cependant, le transfert de la réglementation d'une activité est une chose, celui de son contrôle en est une autre. Quelles sont les conséquences concrètes du transfert ?

J’ai écouté attentivement les collègues qui se sont exprimés sur ce sujet. J’ai entendu également le rapporteur, lequel a le mérite de suivre une ligne droite. Ce n’est pas si mal !

Ce que je veux dire par là, c’est que nous demandons très souvent de simplifier les structures. La plupart du temps, nous demandons de ne pas multiplier les organismes qui se superposent. Là, on se trouve confronté à la proposition de créer une strate supplémentaire, demande que nous combattons la plupart du temps.

Peut-être pouvons-nous essayer de trouver une autre solution. Étant moi aussi girondin, je comprends que l’on ait besoin de rester au plus près du terrain. Or la création des grandes régions va rendre les choses parfois difficiles. Dans cet état d’esprit, rien n’empêche de créer non pas un comité départemental dirigé par le préfet, mais une st...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, notre temps n’a que des incertitudes géopolitiques, économiques ou politiques à nous proposer. Toutefois, l’accord de Paris sur le climat intervenu le 12 décembre 2015 constitue une accalmie et suscite un large consensus auprès de nos concitoyens. Voilà enfin un grand sujet de notre...

Je veux compléter ce que vient de dire M. le président de la commission. Si nous engageons des débats sémantiques qui n’ont pas lieu d’être, nous allons rentrer dans des guéguerres entre nous qui ne nous permettront pas d’atteindre l’objectif principal, qui est de faire en sorte de sauver cette biodiversité. De grâce, essayons de nous concentr...

M. Cardoux propose, en somme, une solution médiane, susceptible d’être approuvée sur l’ensemble des travées. En revanche, monsieur Dantec, je n’ai pas très bien compris la position que vous avez défendue. Vous avez déclaré que le principe de non-régression était un grand principe, sans aucun rapport avec les problèmes posés par les cormorans s...

Ce rapport, sur un sujet très sensible, est important, et nous pouvons nous accorder sur ses préconisations. Oui à une entité unique de coordination, au lieu des usines à gaz, spécialité française. Simplifions le système actuel. Mais ce travail arrive trop tard, la priorité devrait être accordée au renseignement. L'État doit se donner les moyen...

Ce rapport, sur un sujet très sensible, est important, et nous pouvons nous accorder sur ses préconisations. Oui à une entité unique de coordination, au lieu des usines à gaz, spécialité française. Simplifions le système actuel. Mais ce travail arrive trop tard, la priorité devrait être accordée au renseignement. L'État doit se donner les moyen...

Ayant été rapporteur de la loi de transition énergétique, qui lutte contre tous les gaspillages et prévoit notre entrée dans une économie circulaire, je me félicite de ce texte. J'ai installé dans une école un appareil qui fabrique du compost très rapidement à partir des restes de la cantine. La métropole Nice-côte d'azur met gratuitement des c...