Interventions en commissions de Marc Daunis

Dans quelques décennies ou quelques siècles, on aura du mal à comprendre cette absurdité de l'inégalité entre les hommes et les femmes. Élu local depuis 1989, je n'ai jamais rencontré de difficultés pour faire figurer des femmes sur les listes aux élections municipales, cantonales ou régionales. Dans ma commune, dès 1989, nous avons assuré la ...

Les objets connectés n'appartiennent pas au futur : ils sont d'ores et déjà présents dans notre vie quotidienne. Compte tenu de notre savoir-faire, le retard européen en la matière est peu compréhensible et j'approuve, monsieur le rapporteur, votre amendement. Pour autant, il convient également, pour alimenter la politique industrielle européen...

Je suis en désaccord avec les propos de certains de nos collègues mettant en cause, sans nuance, le retard français ou européen en matière numérique. Notre recherche se place parmi les meilleures du monde ! Renault a ainsi installé son software lab à Toulouse et à Sophia Antipolis, qualifiée par l'entreprise de lieu de création unique au monde....

Avec ses centres modernes de recherche, ses 16 000 techniciens, ingénieurs et chercheur, ses 743 dépôts de brevets, ses 195 start-up, son budget supérieur à 4 milliards d'euros et ses trente pôles de compétitivité, le CEA est un bien bel organisme ! Il ne peut néanmoins tout faire... La spécialisation imposée par l'étendue du champ de la transi...

Voilà dix-sept propositions particulièrement pertinentes. L'autorité administrative doit intervenir aussi promptement que possible, avez-vous dit. Je crains à cet égard que la formulation de la première proposition ne soit pas assez claire : « rendre obligatoire l'information de l'autorité administrative sur les autocontrôles [...] ainsi que s...

Voilà dix-sept propositions particulièrement pertinentes. L'autorité administrative doit intervenir aussi promptement que possible, avez-vous dit. Je crains à cet égard que la formulation de la première proposition ne soit pas assez claire : « rendre obligatoire l'information de l'autorité administrative sur les autocontrôles [...] ainsi que s...

Je ne suis pas contre une seconde analyse. Mais il conviendrait de cibler les risques les plus larges possibles.

Je ne suis pas contre une seconde analyse. Mais il conviendrait de cibler les risques les plus larges possibles.

Me voilà rassuré !

Me voilà rassuré !

Le pléonasme peut être une faute de français, mais aussi une figure de style... Je n'insisterai toutefois pas sur la définition du risque. J'insiste en revanche sur l'information de l'autorité administrative : elle doit être immédiate. Je connais un peu les procédures de contrôle et d'autocontrôle, pour avoir quelques industries chimiques dan...

Le pléonasme peut être une faute de français, mais aussi une figure de style... Je n'insisterai toutefois pas sur la définition du risque. J'insiste en revanche sur l'information de l'autorité administrative : elle doit être immédiate. Je connais un peu les procédures de contrôle et d'autocontrôle, pour avoir quelques industries chimiques dan...

Lorsque nous avions travaillé sur le projet de loi de simplification du droit de l'urbanisme, nous avions distingué les propositions à caractère législatif et les propositions de nature réglementaire. Nous pourrions faire de même, communiquer sur le caractère positif des adaptations normatives que nous préconisons et démontrer ainsi la capacité...

Lorsque nous avions travaillé sur le projet de loi de simplification du droit de l'urbanisme, nous avions distingué les propositions à caractère législatif et les propositions de nature réglementaire. Nous pourrions faire de même, communiquer sur le caractère positif des adaptations normatives que nous préconisons et démontrer ainsi la capacité...

L'amendement essaie de tirer les leçons de ce qui s'est passé pour le CETA et les négociations relatives à d'autres accords de libre-échange en prévenant l'impact cumulé de ces accords commerciaux sur les secteurs les plus sensibles, en particulier le secteur agricole, qui ne doit pas servir de variable d'ajustement dans les accords commerciaux...

On a l'air d'avoir une discussion technique alors que c'est une proposition de résolution qui donne un mandat. Je préfère avoir un petit luxe de précautions et prendre le risque de nous répéter. De plus, à l'heure actuelle, c'est satisfait par filière et non par produit.

Notre travail réalisé en amont de cet accord avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande doit orienter une nouvelle stratégie commerciale commune basée sur les éléments que nous avons adoptés dans la proposition de résolution.

Le sujet de la représentativité renvoie aux questions démocratiques : pourrions-nous avoir, dans la France actuelle, un Premier ministre avec un CAP d'ajusteur ou bien un ministre de l'Éducation nationale avec un parcours atypique ? Cette question doit constituer une grille de lecture pour nos travaux. On ne peut pas avoir toute une partie de l...

Nous sommes tous d'accord sur le constat. Mais on ne peut à la fois dénoncer la naïveté de l'Europe et s'opposer à cette PPRE. On peut regretter le monde tel qu'il est, mais il est là. Allons-nous expliquer que nous ne voulons pas de ce monde ? Ou allons-nous essayer de peser efficacement sur cette réalité ? Pour la première fois, nous disposo...

Je regrette que mon amendement COM-1 rectifié soit en discussion commune avec celui de Mme le rapporteur car si son amendement est adopté, le mien tombera. Nous poursuivons le même objectif, mais j'ai la faiblesse de penser que mon amendement a des objectifs plus précis et plus contraignants, notamment pour les produits de l'outremer. En outre,...