1320 interventions trouvées.
Il faut en relativiser la portée : ça vient de M. Grosdidier !
Excellent !
M. Marc Daunis. Est-il représentatif ?
Il est grand ! Il est excellent !
Très bien !
C’est vrai !
Je pense que la proposition de M. le rapporteur est particulièrement bienvenue. Elle répond à de vrais problèmes, évoqués lors de nos débats. Elle permet aux petites communes – non seulement en zones de montagne, mais aussi dans les zones périurbaines ou périrurales – de s’adapter à une réalité concrète. Cela étant, je me pose une question de ...
Des trottoirs, l’éclairage, …
Bravo !
Il faut régler au cas par cas !
Bien sûr !
On peut comprendre le double souci de sécurisation et d’harmonisation qui est celui du Gouvernement. Il serait assez paradoxal, convenons-en, de soumettre les SEM de construction et de gestion de logements sociaux à un agrément. En effet, ces sociétés respectent les dispositions du code de la construction et de l’habitation, la convention APL ...
Cet amendement vise à encadrer le dispositif de tiers financement en faveur de la rénovation thermique des bâtiments, ce qui paraît utile.
M. Placé a le syndrome du scorpion !
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, M. Daniel Raoul, qui a dû partir, m’a confié le soin d’intervenir à sa place avant le vote final. Tout d’abord, j’associe aux remerciements l’ensemble des sénatrices et sénateurs qui sont intervenus au cours de ces cinq jours de séance. Nos débats, reconnaissons-le, ont fait honneu...
Madame la ministre, j’avais eu l’honneur de porter auprès de vous, avec mes collègues Mirassou, Bourquin et Vaugrenard, entre autres, la proposition sur la minorité de blocage, car nous avions perçu les craintes. Après l’enrichissement du dispositif par M. le rapporteur, vous avez vous aussi entendu la nécessité de donner confiance aux territoi...
Un brio remarquable !
C’est une avancée !
Et les gendarmeries ?
Où est-on ? C’est incroyable !