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Rapports de
Marc Laménie
23 rapports signés
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2
05/06/2024 — Rapport N° 671 (2023-2024) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur la proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2023 — Rapport N° 128 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/10/2023 — Rapport N° 34 (2023-2024) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le service militaire volontaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/06/2023 — Rapport N° 771 (2022-2023) (Tome 02) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi, rejeté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/11/2022 — Rapport N° 115 (2022-2023) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
27/10/2022 — Rapport N° 88 (2022-2023) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur l'office national des anciens combattants et des victimes de guerre
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/07/2022 — Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/11/2021 — Rapport N° 163 (2021-2022) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
07/07/2021 — Rapport N° 743 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2020 — Rapport N° 138 (2020-2021) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
07/07/2020 — Rapport d'information N° 597 (2019-2020) enregistré à la présidence du Sénat le 7juillet 2020fait, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Sur le bilan de la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants au sein de la famille : conséquences du confinement, défis du déconfinement
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
21/11/2019 — Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2018 — Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
06/06/2018 — Rapport d'information N° 550 (2017-2018) au nom de la commission des finances - Sur le bilan de l'action de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2017 — Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2016 — Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
25/10/2016 — Rapport d'information N° 72 (2016-2017) au nom de la commission des finances sur - L'Institution nationale des Invalides
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/03/2016 — Rapport d'information N° 475 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur la journée défense et citoyenneté - La journée défense et citoyenneté, un rendez-vous entre la jeunesse et l'armée à conserver et améliorer
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2015 — Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2014 — Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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