Sécurité globale

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, certes, l’article 24 suscite des inquiétudes légitimes, mais il est également important de soutenir l’ensemble des forces de sécurité. Cet article concerne la diffusion du visage ou de tout élément permettant l’identification d’un fonctionnaire de police, d’un militaire de la ge...

J’interviendrai rapidement et modestement après mon président de groupe. Nous en sommes tous d’accord, la liberté de la presse est fondamentale. Si les termes « violences policières », qui reflètent, hélas, quelques cas isolés, sont apparus au détour de certains amendements, nous devons toujours avoir à l’esprit que les forces de sécurité risqu...

L’article 23 de la proposition de loi prévoit de supprimer les crédits de réduction automatique de peine pour les auteurs d’infractions qui sont commises au préjudice d’une personne investie d’un mandat public électif – les élus locaux –, de militaires de la gendarmerie nationale, d’agents de l’administration pénitentiaire, des douanes, de la p...

Voilà un sujet hautement sensible et qui fait réagir ; on peut le comprendre. Pour ma part, je n’ai jamais visionné de telles images, je ne suis pas habilité à le faire et je ne sais d’ailleurs pas qui l’est. §Cela dit, s’il faut reconnaître l’utilité de la vidéoprotection, cet article porte bien sur l’habilitation des agents de police municip...

Ces trois amendements sont intéressants. On peut comprendre l’avis du rapporteur : les élus de proximité butent souvent sur la rigidité et la complexité des procédures, et ils le vivent difficilement. Les gardes champêtres ont un rôle important à jouer en matière de sécurité. Le pouvoir de police des maires n’est pas simple à exercer sur le t...

Ces trois amendements sont intéressants. On peut comprendre l’avis du rapporteur : les élus de proximité butent souvent sur la rigidité et la complexité des procédures, et ils le vivent difficilement. Les gardes champêtres ont un rôle important à jouer en matière de sécurité. Le pouvoir de police des maires n’est pas simple à exercer sur le t...

Je ne suis pas un spécialiste des drones, mais le rapport de la commission des lois est éclairant sur cet article 22. Les caméras embarquées sur les drones peuvent être utilisées pour des usages variés et indispensables : reconstitution d’accidents graves, lutte contre les catastrophes naturelles, sécurité des biens et des personnes, etc. Dans...

Les deux rapporteurs de la commission des lois ont travaillé sur des sujets extrêmement sensibles. Je porte sans doute un regard plus neutre qu’eux sur l’article 14, et pourtant je comprends que celui-ci suscite des interrogations, dont celles qu’ont exprimées les auteurs de ces amendements. La lutte contre le terrorisme est un combat collecti...

Les deux rapporteurs de la commission des lois ont travaillé sur des sujets extrêmement sensibles. Je porte sans doute un regard plus neutre qu’eux sur l’article 14, et pourtant je comprends que celui-ci suscite des interrogations, dont celles qu’ont exprimées les auteurs de ces amendements. La lutte contre le terrorisme est un combat collecti...