Interventions en commissions de Marcel Deneux

a souligné tout l'intérêt qu'il y avait à renforcer les connaissances sur l'état des sols, évoquant l'exemple du département de l'Aisne qui, il y a 25 ans, a procédé à la cartographie systématique de la qualité pédologique de ses sols. Il a relevé que les risques de contamination des sols constituaient une vraie menace pour l'activité agricole...

a suggéré d'amender la proposition de résolution, afin de préciser que le plafonnement de l'intervention envisagé le serait « en volume » et la commission en a ainsi décidé.

jugeant nécessaire de faire preuve de transparence et de pédagogie pour répondre aux arguments, qu'il a estimé souvent inexacts, défendus par les opposants au nucléaire, s'est interrogé sur la possibilité de construire des unités nucléaires d'une puissance inférieure à celle des réacteurs actuels. Puis, faisant part de ses inquiétudes en matièr...

Enfin, M. Marcel Deneux, rapporteur, ayant demandé des éléments d'information sur le développement de la pile à combustible dans le domaine des transports terrestres, M. Alain Bugat a répondu que les estimations suggéraient qu'un taux de pénétration du marché européen des automobiles d'1 % pourrait être atteint d'ici à 2020, soit un million de ...

Constatant tout d'abord une relative méconnaissance par le grand public du rôle des collectivités territoriales dans la gestion des réseaux de distribution, M. Marcel Deneux, rapporteur, a ensuite souhaité savoir si, en matière de qualité des réseaux, la performance des SICAE et des SEML chargées de la distribution d'électricité était meilleure...

Par ailleurs, à M. Marcel Deneux, rapporteur, qui s'interrogeait sur les causes du retard français en matière d'enfouissement des lignes, M. Xavier Pintat a répondu que ce décalage incombait à la diminution de l'engagement financier d'EDF et que le TURP devait constituer une source de financement prioritaire de l'effort d'investissement.

Enfin, M. Marcel Deneux, rapporteur, ayant évoqué l'activité des SICAE dans certaines zones géographiques, M. Pascal Sokoloff, directeur de la FNCCR, a souligné, les objectifs des collectivités territoriales étant correctement atteints par les entreprises publiques locales que sont les SICAE, qu'il paraissait plus pertinent de retenir comme exp...

Puis, à M. Marcel Deneux, rapporteur, qui l'interrogeait sur le renouvellement des concessions du groupe Suez pour les stations hydrauliques qu'il exploite, M. Gérard Mestrallet a répondu que l'expiration desdites concessions serait, à compter de l'an prochain, étalée, selon les ouvrages, pour la SHEM, et interviendrait en 2023 pour la CNR, et ...

Puis, à M. Marcel Deneux, rapporteur, qui, après avoir évoqué les économies d'énergie susceptibles de résulter d'un emploi généralisé des ampoules à basse consommation, demandait quelle était aujourd'hui la filière de production électrique la plus efficace et s'interrogeait sur la perspective d'atteindre en 2020 l'objectif de 21 % que s'est fix...

a fait part de sa perplexité quant aux analyses développées par les représentants de l'UNIDEN sur le fonctionnement du marché de gros, observant que les industriels avaient cru, au début du processus d'ouverture à la concurrence des marchés de l'énergie, qu'une telle évolution leur serait profitable. Il s'est alors interrogé sur les raisons qui...

a voulu connaître l'utilité de l'ANODE pour le fonctionnement du marché de l'électricité et savoir si l'association était favorable à la séparation patrimoniale des réseaux. Faisant remarquer que peu de consommateurs étaient en mesure d'indiquer précisément la puissance souscrite dans leurs contrats d'électricité et que nombre d'entre eux se d...

s'étant ensuite interrogé sur le nombre d'entreprises ayant en Europe cette activité de détaillant, M. Fabien Choné, président de l'ANODE, a reconnu qu'elles étaient très nombreuses et que les plus petites d'entre elles, dès lors qu'elles n'exerçaient pas d'activité de production en amont, étaient très sensibles aux fortes variations de prix. I...

Après cette intervention, M. Marcel Deneux, rapporteur, a demandé s'il était possible de diminuer la consommation de pétrole dans le domaine des transports, quelles étaient les perspectives en matière d'approvisionnement en uranium et si les prévisions de l'intervenant en matière de stockage des émissions de CO2 n'étaient pas trop pessimistes.

ayant ensuite voulu savoir si la configuration actuelle du marché français de l'électricité était incitative à l'investissement pour des acteurs privés comme Endesa, M. Alberto Martin Rivals, directeur général d'Endesa France, a répondu par l'affirmative, rappelant les besoins structurels de ce marché qu'il avait développés dans son exposé limi...

A M. Marcel Deneux, rapporteur, qui souhaitait savoir si Endesa France avait des relations avec Exeltium, le groupement de consommateurs dits électro-intensifs, M. Alberto Martin Rivals, directeur général d'Endesa France, a répondu par la négative, expliquant que la relative petite taille de sa société et sa spécialisation sur le marché de la p...

Enfin, répondant à M. Marcel Deneux, rapporteur, qui s'inquiétait de la trop grande visibilité des éoliennes d'Endesa figurant dans le document ayant servi de support à sa présentation, M. Alberto Martin Rivals, directeur général d'Endesa France, a précisé que son entreprise n'avait pas encore installé d'éoliennes en France et que, dans certain...

s'est déclaré moins sceptique que le vice-président du SER quant à la capacité de la France à atteindre l'objectif de 21 % d'énergies renouvelables en 2010, observant notamment qu'un grand nombre d'éoliennes se construisaient dans la région Picardie. Puis il s'est interrogé sur le développement des capacités de production des éoliennes offshore...

Puis M. Marcel Deneux, rapporteur, s'est interrogé sur l'avenir des petits producteurs d'énergie éolienne et sur la nature des relations contractuelles entre ceux-ci et le gestionnaire du réseau de transport d'électricité, RTE.

Au cours d'une première réunion tenue dans la matinée, la commission a tout d'abord entendu M. Marcel Deneux sur son déplacement au Brésil dans le cadre d'un voyage effectué avec le pôle de compétitivité Champagne-Ardennes. Il a d'abord précisé que cette mission du pôle « Industries & Agro-Ressources » des régions françaises Champagne-Ardennes...

Au cours d'une première réunion tenue dans la matinée, la commission a tout d'abord entendu M. Marcel Deneux sur son déplacement au Brésil dans le cadre d'un voyage effectué avec le pôle de compétitivité Champagne-Ardennes. Il a d'abord précisé que cette mission du pôle « Industries & Agro-Ressources » des régions françaises Champagne-Ardennes...