341 interventions trouvées.
Répondant aux différents intervenants, M. Marcel Deneux, rapporteur, a apporté les précisions suivantes : - dans le contexte actuel il est impossible de retarder la transition vers une économie sobre en carbone et cette évolution se justifie vis-à-vis des générations futures ; - la France est un des seuls pays d'Europe où la part de la produc...
a tenu à souligner que l'adhésion du réseau bancaire au projet gouvernemental était loin d'être acquise, une déclaration politique n'étant pas nécessairement en mesure de créer la même confiance qu'un financement direct. Il s'est ensuite interrogé sur les possibilités de réforme, au plan international, du rôle des agences de notation, des norme...
Après l'avoir à son tour interrogé sur le « bilan de santé » de la PAC, la fixation du prix du lait et l'équarrissage, M. Marcel Deneux, tout en reconnaissant que le ministre bénéficiait d'une large crédibilité européenne et environnementale, a jugé qu'il aurait fort à faire pour rendre réellement durable notre modèle agricole. Il a cité, à cet...
Estimant que la proposition de loi avait pour objet de soulever le débat sur l'assurance récolte, M. Marcel Deneux a jugé qu'il était largement prématuré de la rendre obligatoire. Indiquant avoir rapporté, au cours d'un déplacement effectué aux Etats-Unis il y a une dizaine d'années, dans le cadre d'un rapport d'information sur l'avenir de la P...
Estimant que la proposition de loi avait pour objet de soulever le débat sur l'assurance récolte, M. Marcel Deneux a jugé qu'il était largement prématuré de la rendre obligatoire. Indiquant avoir rapporté, au cours d'un déplacement effectué aux Etats-Unis il y a une dizaine d'années, dans le cadre d'un rapport d'information sur l'avenir de la P...
a affirmé qu'il était fondamental pour la Croatie qu'elle rejoigne l'Union européenne au même titre que l'ensemble de la région des Balkans afin de pacifier définitivement cette région.
a affirmé qu'il était fondamental pour la Croatie qu'elle rejoigne l'Union européenne au même titre que l'ensemble de la région des Balkans afin de pacifier définitivement cette région.
s'est déclaré en accord avec les orientations du rapport et a tenu à ajouter que l'interdiction par le Brésil de l'utilisation du diesel pour les véhicules particuliers n'était pas étrangère au développement de l'éthanol. Il a souligné que l'actuelle rente de situation sur la canne à sucre, due par le climat, ne s'appliquerait pas aux biocarbu...
après avoir déclaré partager les analyses et les suggestions des deux rapporteurs, a regretté que le mode de calcul du produit intérieur brut n'intègre pas les préoccupations environnementales. Il s'est interrogé sur les moyens à mettre en oeuvre pour que ces dernières soient partagées par l'ensemble de la classe politique française et les élit...
après avoir estimé que le problème de la dissémination de ces nanoparticules était le problème le plus redoutable, a souhaité savoir si les chercheurs français jouissaient d'une bonne réputation au niveau international.
a souhaité connaître la politique industrielle du nouveau groupe concernant le nord de l'Europe, l'importance qui sera accordée au gaz naturel liquéfié, le nouveau statut fiscal et social du groupe et enfin la politique menée en matière d'énergies renouvelables.
s'est pour sa part déclaré sceptique quant au chiffre de 25 % de rendement dans l'éolien évoqué par le rapporteur général de la commission des finances. S'agissant des interconnexions, il a souhaité pouvoir disposer de la part de la CRE d'un calendrier précis sur la réalisation de la liaison avec l'Espagne. Constatant la diminution de la qualit...
a souhaité connaître les modalités de financement des 98 millions d'euros de refus d'apurement communautaire notifiés en 2007. Il a ajouté que ces pénalités financières résultaient souvent d'irrégularités commises sous la pression du monde agricole et que la profession devrait comprendre que de tels procédés sont susceptibles d'avoir un coût à ...
s'est également interrogé sur l'avenir de l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale (AFICAR), récemment contrôlée par M. Joël Bourdin, rapporteur spécial, au nom de la commission (rapport n° 391, 2007-2008).
a souhaité voir intégrés les enjeux environnementaux et de société, notamment ceux touchant à la place de la viande rouge dans l'alimentation humaine, dans la politique d'aide à l'élevage. Estimant que les groupes de pression défendant les productions végétales étaient aujourd'hui bien plus puissants que ceux des productions animales, en France...
Après avoir expliqué que la position française en matière d'énergies renouvelables s'expliquait en large partie par la composition du bouquet énergétique qui accorde une place prépondérante au nucléaire, M. Marcel Deneux s'est interrogé sur les raisons qui avaient conduit la Commission européenne à fixer à la France un objectif contraignant de ...
Après avoir expliqué que la position française en matière d'énergies renouvelables s'expliquait en large partie par la composition du bouquet énergétique qui accorde une place prépondérante au nucléaire, M. Marcel Deneux s'est interrogé sur les raisons qui avaient conduit la Commission européenne à fixer à la France un objectif contraignant de ...
a regretté que le rapporteur ne propose pas de modifications sur certains articles adoptés par les députés. Il a cité, notamment, l'ajout de l'article 1er A relatif à la relance de la production de protéines végétales en France, qui lui semble difficilement compatible avec les accords de Blair House conclus en 1972 et révisés en 1992, et la sup...
a confirmé tout l'intérêt de la polyvalence de la formation offerte par l'école navale de Brest et souhaité que des systèmes de bourses d'études éventuellement financées par les armateurs soient développés. Après avoir indiqué qu'il ne partageait pas la philosophie générale du texte, M. Gérard Le Cam a fait part de sa convergence de vues sur l...
s'est interrogé sur les raisons ayant conduit le gouvernement à changer d'analyse entre les lectures de la proposition de loi par les deux assemblées.