Mise en œuvre du grenelle de l'environnement

Mme Marie-Christine Blandin. J’ai bien noté que mes particules fines n’étaient pas au bon endroit, mais vous savez bien qu’elles s’infiltrent partout.

Cet amendement porte sur un problème dont tout le monde parle en ce moment, à savoir les champs électromagnétiques. Mon objectif est non pas de les diaboliser, mais de faire en sorte qu’ils soient pris en compte dans les problématiques de santé environnementale. Aujourd’hui, nous vivons entourés d’un faisceau convergent de champs électromagnét...

Maintenant, le Wifi s’impose partout. Si l’on pouvait représenter, par un schéma coloré, l’ensemble des ondes qui parcourent un logement, on serait assez surpris des convergences. Je ne parle même pas du Wifi du voisin ! Toutes les analyses menées par les producteurs de matériels concluent à l’innocuité de ces ondes. L’AFSSET, quant à elle, av...

Puisque M. le ministre d’État s’est engagé à aborder cette question lors de l’examen de l’article 37, je retire mon amendement, monsieur le président.

Lors de la préparation de notre rapport rédigé au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques et consacré aux risques chimiques au quotidien et à la pollution de l’air intérieur, nous avons rencontré des associations, des médecins, des toxicologues, mais aussi des professionnels du bâtiment. Parmi ces de...

Pour ma part, je l’ignorais. De même, beaucoup de gens ignorent sûrement qu’il faut aérer un tapis avant de l’installer chez soi. Quand vous entrez dans une école maternelle nouvellement construite, l’odeur de neuf qui s’en dégage provient en réalité des COV contenus dans les bois collés. À la suite de ce rapport, de nombreux maires, des par...

Compte tenu de la densité de toutes mes propositions et de la part significative de ce que vous acceptez, je vous fais confiance.

Cet amendement vise à insérer, à la suite des sept alinéas concernant la composition du deuxième plan national santé environnement, une disposition générale, qui s’apparente à ce qui a déjà été adopté, à savoir « des mesures de prévention et de précaution ». Je rappelle la définition des mesures de prévention : lorsqu’on sait qu’un produit pré...

Je le maintiens, car M. le rapporteur, dans un élan de précipitation tenant sans doute à l’heure, m’a répondu sur l’amendement n° 569.

Tout à l’heure, je vous ai parlé des perturbateurs endocriniens. Il en faut quelques microgrammes à un moment donné pour altérer une hormone. Par conséquent, les femmes enceintes sont particulièrement vulnérables. La législation française a veillé à ce que les femmes soient dispensées de travailler sur des postes qui sont au contact de certain...

La proposition de M. le ministre d’État me semble plus adaptée que ma rédaction. J’avais d’ailleurs évité les termes « enfants à naître » pour ne pas attirer les foudres des lobbies que vous évoquiez.

C’est un amendement de précision et d’extension, car le texte prévoit des pôles de recherche pluridisciplinaires associant les sciences du végétal. Pour cette recherche, on a aussi besoin des zoologistes ou des microbiologistes. Donc, l’expression « sciences du monde vivant » est moins limitative que celle de « sciences du végétal ».

Je suis obligée de donner une explication à M. Sido, qui n’aime pas les donneurs de leçons ! Quand on prépare une loi, on travaille avec des personnes plus compétentes, comme les toxicologues qui nous ont fait observer qu’il fallait employer le mot « perchloroéthylène ». Ce sont également eux qui nous recommandé cette graphie pour le mot « écot...

Mme Marie-Christine Blandin. J’anticipe : c’est le principe de précaution – avant que vous ne me signaliez que mon amendement ferait mieux de porter sur l’article suivant !

Donc, l’article 34 se concentre sur le milieu de travail. Néanmoins, l’article 33, qui fait référence à la réglementation communautaire et à l’encadrement de l’emploi des substances classées comme extrêmement préoccupantes pour la santé, ne mentionnait dans sa rédaction initiale que les lieux publics. Nous y ajoutons les lieux de travail. Ce f...

Je récuse l’argumentation de M. Sido, selon qui une interdiction dans les entreprises poserait de gros problèmes. Il n’est fait mention d’aucune interdiction dans l’article : il y est question d’« encadrer strictement ». Il eût été possible de prévoir un type d’encadrement en milieu de travail et un autre en milieu public ! Cela étant, et pour...

Le texte prévoit « une politique ambitieuse de substitution ». Je rappellerai simplement ce qui s’est passé il y a très longtemps. Les transformateurs, qui étaient équipés d’isolant fabriqué à partir de graisses, prenaient feu quand ils chauffaient, et les incendies de transformateurs étaient nombreux. Un jour, quelqu’un a eu une idée de génie...

Cela pour plaider la cause de l’inscription d’un membre de phrase supplémentaire : « et de développement des recherches ». Il ne suffit pas de substituer, encore faut-il au préalable étudier le produit de substitution !

Cet amendement pourrait paraître satisfait par les lois de notre République, qui s’appliquent toujours à la métropole et à l’outre-mer. Cependant, à la mésaventure du chlordécone – qui est actuellement en voie de résolution, si nous en croyons les déclarations, tout à l’heure, de l’un de nos collègues d’outre-mer – succède aujourd’hui une autr...

Mme Marie-Christine Blandin. Je retire mon amendement et, si j’en ai l’occasion, je vous rapporterai des fraises de Nouvelle-Calédonie !