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Ayant déposé un amendement de repli légèrement moins ambitieux, je le retire, madame la présidente.

L’amendement n° 599 vise les mêmes objectifs que l’amendement n° 598, sans comporter, pour sa part, l’idée de systématisation. Si les cours de sciences de la vie et de la nature sont effectivement riches et actualisés, comme l’a rappelé M. le rapporteur, les filières qui n’en bénéficient pas sont nombreuses : je pense en particulier aux centre...

Portant sur les approches retenues dans l’enseignement des sciences, cet amendement n’a plus d’objet. Je le regrette fort, car j’avais évoqué l’approche sensible avec le ministre Xavier Darcos, qui l’a introduite dans les programmes des écoles primaires. Il a d’ailleurs tenu une conférence de presse à ce propos, reprise dans Le Monde en ...

Il s’agit d’une bouée de sauvetage ! Cet amendement ne retient pas la notion de sciences de la nature, dont M. Sido nous a indiqué qu’elle était plutôt vague, mais porte sur la sensibilisation à l’environnement et aux techniques qui le respectent. Cet amendement concerne non plus l’école primaire, mais les formations professionnelles et conti...

Non, compte tenu des explications fournies, je le retire, madame la présidente.

Dans l’article 37 sont évoquées la veille et l’expertise sur le plan européen. Or nous avons nos propres agences d’expertise. D’ailleurs, la loi prescrit que l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques évalue leur situation. M. Claude Saunier y a procédé il y a deux ans. Ses constats sur les disparités de moye...

Chacun se souvient du triste et presque cocasse incident de cet entrepreneur paysagiste de l’Ain, spécialiste du traitement biologique des arbres, lui-même usager, qui avait eu le malheur d’écrire un ouvrage intitulé Purin d’ortie et compagnie. Ses malheurs ont mobilisé non seulement les associations écologistes, mais aussi l’ensemble d...

Les disparités dans la façon de frapper de l’épée de Damoclès qu’est l’article 40 de la Constitution nous avaient conduits à retenir cette rédaction, une mission parlementaire, contrairement à un rapport extérieur, étant réputée ne rien coûter. C’est pourquoi nous maintenons cet amendement.

Il convient, pour un débat équilibré et sans impasse sur le problème des nanomatériaux et nanotechnologies, de couvrir tout le champ des possibilités en matière de miniaturisation. Tout d’abord, les substances à l’état nanoparticulaire doivent être considérées dans toute leur variété, depuis des matériaux couramment répandus comme le substrat ...

À ce jour, au moins 700 objets ou substances couramment utilisés contiennent d’ores et déjà des nanomatériaux d’innovation. Il est vraiment anormal que le consommateur n’en soit pas informé. Promoteur ou détracteur des nanomatériaux, chacun devrait trouver satisfaction dans une bonne information, mieux encore dans un bon étiquetage. Le fervent...

Cet amendement vise simplement à fixer une date, afin que l’élaboration de la méthodologie d’évaluation des risques ne soit pas trop tardive. Nous proposons de retenir l’année 2009, ce qui nous laisse encore dix mois.

Mme Marie-Christine Blandin. Cet amendement tend également à fixer une date. En l’occurrence, il s’agit de 2010, ce qui nous laisse encore un an et dix mois !

Toutefois, plus que la détermination d’une date, l’objet principal de cet amendement est de rendre l’évaluation obligatoire avant la mise sur le marché de produits contenant des nanoparticules ou des nanomatériaux. L’information et la protection des salariés seraient assurées dès 2009 sur la base de l’étude de l’AFSSET. D’ailleurs, cela se pra...

Je serai très brève, monsieur Vasselle, afin de vous remercier de votre courtoisie ! Le même débat a eu lieu au sein du groupe « biodiversité » du Grenelle, qui s’intéressait aussi à l’agriculture. Il a été considéré que les coûts supplémentaires étaient un investissement en partie récupéré par l’exploitant en raison de la diminution des intra...

J’entends bien l’argumentation sur les difficultés de procéder à une expertise ou de trouver des laboratoires ; d’ailleurs, il y a peu de laboratoires. Le problème est qu’en attendant les expertises et les évaluations on n’instaure pas un moratoire sur la mise sur le marché de telles substances. Et nous continuons à être inondés de produits co...

L’amendement n°555 concerne les surcoûts éventuels qui élimineraient certains produits de l’inscription au catalogue. Nous voulons faire figurer dans le texte les critères du développement durable – c’est bien louable – et, en premier lieu, la diminutions de l’utilisation des intrants de synthèse et le recours à des excès d’eau. Cependant, to...

Cet amendement vise à prévenir les effets collatéraux des champs électromagnétiques. Comme vous le savez, ces derniers suscitent, à tort ou à raison, une inquiétude extrêmement grande s’agissant de la santé des personnes. En revanche, on parle beaucoup moins de leurs conséquences sur les abeilles. Or la désorientation est flagrante, et elle pou...

Mme Marie-Christine Blandin. Je reconnais que d’autres animaux peuvent être concernés. D’ailleurs, des problèmes existent, me semble-t-il, dans la Manche, où RTE et EDF ont cherché des solutions, qui ne fonctionnent pas. En ce moment, a été mis en place, me semble-t-il, le cofinancement d’une ferme expérimentale. Je trouve que c’est une excelle...