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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
L’amendement n° 305 rectifié, présenté par Mme Lepage et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : I – Après l’alinéa 13 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° Le même article L. 313-6 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les élèves et leurs parents ainsi que les éducateurs des établissements d’enseignemen...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Lepage, l’amendement n° 305 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 305 rectifié.
L’amendement n° 77 rectifié bis, présenté par Mmes Estrosi Sassone, Bruguière et Chauvin, MM. de Legge et Brisson, Mmes L. Darcos, Imbert et Di Folco, M. Piednoir, Mmes Micouleau et Canayer, M. de Nicolaÿ, Mme Deromedi, MM. Genest, Darnaud et Paccaud, Mmes Malet et Morhet-Richaud, M. Bascher, Mme Gruny, M. Revet, Mmes Troendlé et Duranto...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Estrosi Sassone, l’amendement n° 77 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 77 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 128 rectifié, présenté par M. Lafon, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Après l’alinéa 14 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : …° L’article L. 332-3 est ainsi modifié : a) À la troisième phrase, les mots : « de la dernière année », sont remp...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 128 rectifié.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 95 est présenté par M. L. Hervé. L’amendement n° 119 rectifié quinquies est présenté par MM. Babary et Brisson, Mmes Lassarade et Garriaud-Maylam, MM. Poniatowski, Paccaud, Pierre, Grand, Bazin et Gilles, Mm...
La parole est à Mme Denise Saint-Pé, pour présenter l’amendement n° 229 rectifié bis.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 22 rectifié est présenté par Mme Micouleau, M. Revet, Mmes Estrosi Sassone et Morhet-Richaud, MM. Médevielle, Bonne et Brisson, Mmes L. Darcos et Deseyne, MM. Cambon, Savary, Bascher, Moga et Charon, Mmes Dindar et Garriaud-Maylam, MM. Kern, B. Fournier, Lefèvre, Luche, de Legge, H...
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour présenter l’amendement n° 24 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Deseyne, l’amendement n° 22 rectifié est-il maintenu ?
