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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Claude Tissot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 192 et 467 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 654 rectifié bis.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 25, présenté par Mme Espagnac, n’est pas soutenu. L’amendement n° 317 rectifié, présenté par Mme Gatel, M. Le Nay, Mme Joissains et MM. Janssens, Capo-Canellas, Canevet, Delcros, Poadja et de Legge, est ainsi libellé : Après l’article 11 Insérer un ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Canevet, l’amendement n° 317 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 317 rectifié est retiré. L’amendement n° 301 rectifié, présenté par MM. Dennemont, Patient et Marchand, Mme Schillinger et M. Yung, est ainsi libellé : Après l’article 11 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À partir du 1er septembre 2019, la teneur en acides gras trans industriels des huiles et des graisses ne doit...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Schillinger, l’amendement n° 301 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 301 rectifié est retiré. L’amendement n° 361 rectifié, présenté par MM. Patient, Karam, Théophile, Mohamed Soilihi, Hassani et Dennemont, Mme Rauscent et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : Après l’article 11 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, dans...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Théophile, l’amendement n° 361 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 361 rectifié est retiré.
