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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 339 rectifié ter, présenté par Mmes Préville et Taillé-Polian, M. Tissot, Mme Lienemann, M. Jomier, Mmes Grelet-Certenais et G. Jourda, MM. Duran, Marie, Kerrouche et J. Bigot, Mmes Meunier, Conway-Mouret, Lepage et Guillemot, M. Madrelle, Mmes...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 130 rectifié sexies est présenté par MM. Decool, Bignon, Capus, Chasseing, Fouché, Guerriau, Lagourgue, Malhuret et A. Marc, Mme Mélot, MM. Wattebled, Vogel et Paul, Mme Goy-Chavent, MM. Daubresse, L. Hervé, Dennemont, Hassani, Moga, Lévrier et les membres du groupe Les Indé...
La parole est à M. Didier Guillaume, pour présenter l’amendement n° 700 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
L’amendement n° 700 rectifié est retiré. Monsieur Decool, l’amendement n° 130 rectifié sexies est-il maintenu ?
L’amendement n° 130 rectifié sexies est retiré. La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote sur l’amendement n° 339 rectifié ter.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 339 rectifié ter.
En conséquence, l’article 11 bis A demeure supprimé.
L’amendement n° 589 rectifié, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Cabanel et Montaugé, Mmes Bonnefoy et Artigalas, MM. Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Cartron et M. Filleul, M. Jacquin, Mme Préville, MM. Roux et Tissot, Mme Tocqueville, MM. Botrel, Kanner et Fichet, Mme Blondin et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 589 rectifié.
