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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
La parole est à M. Maurice Antiste, pour explication de vote.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Françoise Cartron, pour explication de vote.
La parole est à Mme Samia Ghali, pour explication de vote.
Il faut conclure, ma chère collègue !
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Stéphane Ravier, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 564 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 344 rectifié ter.
Je mets aux voix, par priorité, l'amendement n° 29 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 9, et les amendements n° 425 rectifié bis, 558 rectifié bis et 559 rectifié n'ont plus d'objet. L'amendement n° 280 rectifié bis, présenté par MM. Chasseing, Wattebled, A. Marc, Malhuret et Decool, Mme Mélot et MM. Bignon,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Chasseing, l'amendement n° 280 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 280 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 423, présenté par MM. Patient et Karam, est ainsi libellé : Après l'article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – En Guyane, l’exonération prévue à l’article L. 752-3-2 du code de l...
L'amendement n° 561, présenté par MM. Patient et Karam, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – En Guyane, l’exonération prévue à l’article L. 752-3-2 du code de la sécurité sociale s’applique pendant une période transitoire du 1er janvier au 31 décembre 2018, dans les conditions définies au p...
