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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Raison, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 248 rectifié et 517 rectifié. L’amendement n° 52, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 10 Remplacer les mots : cette exonération par les mots : l’exonération mentionnée au I La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 52.
L’amendement n° 53 rectifié, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : …. – La seconde phrase du I de l’article 28 de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 est supprimée. La parole...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 53 rectifié.
Je mets aux voix l’article 9, modifié.
Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 564 rectifié, présenté par Mme Conconne, est ainsi libellé : I. – Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À titre expérimental et pour une durée de trois ans, dans les zones définies par l’Agence régionale de santé, en concert...
L’amendement n° 344 rectifié ter, présenté par Mme Ghali, MM. Temal et Iacovelli, Mme G. Jourda, MM. Lalande, Courteau, Montaugé et Antiste, Mmes Espagnac, Cartron, Conconne et Lepage et M. Jomier, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Dans les quartiers prioritaires de la politique d...
L’amendement n° 425 rectifié bis, présenté par MM. Leroux, Bonhomme, Babary, Bouchet et Courtial, Mmes Bonfanti-Dossat, Bruguière et Chauvin, MM. Cuypers, Duplomb, Frassa et Husson, Mme Morhet-Richaud, MM. Paul, Poniatowski et Paccaud, Mmes Garriaud-Maylam, Deromedi et de Cidrac et MM. Morisset, Gremillet et de Nicolaÿ, est ainsi libellé...
L'amendement n° 29 rectifié bis, présenté par MM. Cardoux, Leroux, Mayet, D. Laurent et Mouiller, Mmes Deseyne, Dumas et Garriaud-Maylam, MM. Bonne et de Nicolaÿ, Mme Gruny, M. Savary, Mme Morhet-Richaud, MM. Reichardt et Bizet, Mme L. Darcos, MM. Gilles et Morisset, Mme Lassarade, M. Bonhomme, Mme Primas, M. Retailleau, Mmes Troendlé et...
