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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1042 rectifié, présenté par MM. Requier, Artano, A. Bertrand, Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, MM. Gold, Guérini et Guillaume, Mme Guillotin et MM. Léonhardt, Menonville, Roux et Vall, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 1° Remplacer les mot...
L’amendement n° 742 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Menonville, Janssens, Bonnecarrère et B. Fournier, Mme Billon, MM. Henno, L. Hervé, Moga et Bockel, Mme Sollogoub, M. de Nicolaÿ, Mmes Perrot, Morhet-Richaud et Lassarade et M. Delcros, est ainsi libellé : Alinéa 7 Avant le mot : renouvelables insérer les mots : d’origine La paro...
L’amendement n° 464 rectifié, présenté par MM. Cabanel, Montaugé et Jacquin, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après le mot : matériaux insérer le mot : biosourcés, La parole est à M. Henri Cabanel.
L’amendement n° 742 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Menonville, Janssens, Bonnecarrère et B. Fournier, Mme Billon, MM. Henno, L. Hervé, Moga et Bockel, Mme Sollogoub, M. de Nicolaÿ, Mmes Perrot, Morhet-Richaud et Lassarade et M. Delcros, est ainsi libellé : Alinéa 7 Avant le mot : renouvelables insérer les mots : d’origine La paro...
Quel est l’avis de la commission ?
J’appelle donc en discussion l’amendement n° 654 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Menonville, Janssens, Bonnecarrère et B. Fournier, Mme Billon, MM. Henno, L. Hervé et Bockel, Mme Sollogoub, M. de Nicolaÿ, Mmes Perrot, Morhet-Richaud et Lassarade et M. Delcros, ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer le mot : renouvelables par le mot : b...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 742 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 1042 rectifié.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 464 rectifié.
L’amendement n° 742 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 1042 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 464 rectifié.
Je mets aux voix l’article 55 bis B, modifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 654 rectifié.
Je mets aux voix l’article 55 bis B, modifié.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 109 rectifié bis est présenté par M. Husson, Mmes Lavarde et Bruguière, M. Paccaud, Mme Lassarade, MM. Pellevat, Rapin et Milon, Mmes Imbert et Garriaud-Maylam et MM. Mayet et Babary. L’amendement n° 450 es...
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour présenter l’amendement n° 450.
