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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
L’amendement n° 50 rectifié est retiré. L’amendement n° 14 rectifié octies est-il maintenu, madame Doineau ?
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
L’amendement n° 14 rectifié octies est retiré. L’amendement n° 417 rectifié est-il maintenu, monsieur Lefèvre ?
L’amendement n° 50 rectifié est retiré. L’amendement n° 14 rectifié octies est-il maintenu, madame Doineau ?
L’amendement n° 417 rectifié est retiré. L’amendement n° 1066 rectifié quater est-il maintenu, monsieur Chaize ?
L’amendement n° 14 rectifié octies est retiré. L’amendement n° 417 rectifié est-il maintenu, monsieur Lefèvre ?
L’amendement n° 1066 rectifié quater est retiré.
L’amendement n° 417 rectifié est retiré. L’amendement n° 1066 rectifié quater est-il maintenu, monsieur Chaize ?
L’amendement n° 258 rectifié ter, présenté par Mme Procaccia, MM. Grosdidier, Cornu et Vaspart, Mmes Eustache-Brinio et Lavarde, M. Cambon, Mme Bruguière, MM. Grand, Lefèvre, Duplomb, J.M. Boyer et Courtial, Mme Micouleau, MM. Fouché et Danesi, Mmes L. Darcos et Lopez, MM. Huré et Schmitz, Mme Morhet-Richaud, M. Calvet, Mme Deroche, MM. ...
L’amendement n° 1066 rectifié quater est retiré.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 258 rectifié ter, présenté par Mme Procaccia, MM. Grosdidier, Cornu et Vaspart, Mmes Eustache-Brinio et Lavarde, M. Cambon, Mme Bruguière, MM. Grand, Lefèvre, Duplomb, J.M. Boyer et Courtial, Mme Micouleau, MM. Fouché et Danesi, Mmes L. Darcos et Lopez, MM. Huré et Schmitz, Mme Morhet-Richaud, M. Calvet, Mme Deroche, MM. ...
Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Laurent Duplomb, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 258 rectifié ter.
La parole est à M. Laurent Duplomb, pour explication de vote.
