Interventions de Marta de Cidrac

La commission demande donc le retrait de cet amendement ; à défaut, elle émettra un avis défavorable.

L’avis est favorable sur l’amendement et sur le sous-amendement.

Avis favorable.

Mettre en place une telle obligation de formation pour tous les fonctionnaires serait extrêmement difficile, pour ne pas dire impossible. Ce serait de plus très coûteux. L’avis est défavorable.

Avis défavorable.

Avis défavorable.

Je voudrais lever une ambiguïté : l’amendement vise à habiliter le Gouvernement à légiférer par ordonnance pour transposer la directive Plastique à usage unique. Or la plupart des dispositions de cette directive sont déjà intégrées dans le projet de loi. Il n’y a donc pas lieu d’étendre l’habilitation du Gouvernement à légiférer par ordonnance ...

Il s’agit d’un amendement de coordination.

La commission ne partage pas votre analyse, monsieur Marchand. L’avis est donc défavorable.

L’avis est favorable sur l’amendement n° 10 rectifié. En revanche, la rectification demandée par la commission n’ayant pas été apportée, je demande le retrait de l’amendement n° 483 rectifié.

Chère collègue, au regard du calendrier d’adoption du texte, il n’est pas possible de prévoir une entrée en vigueur de cette disposition en 2020. L’avis est donc défavorable.

Avis défavorable.

Cet amendement vise à supprimer les dispositions insérées à l’article 8 bis à la suite de l’adoption, contre l’avis de la commission, de l’amendement n° 128. En raison de l’absence d’évaluation de leur impact, du manque de concertation préalable avec les professionnels concernés et de l’échéance particulièrement rapprochée prévue pour l...

Après avoir examiné cet amendement, la commission a émis un avis favorable.

Pour ma part, je suis un peu étonnée. Même si je l’ai tout de même entendu dans vos interventions, mes chers collègues, j’ai l’impression que nous oublions un fait important : depuis le début, nous avons su travailler ensemble, d’un bout à l’autre de cet hémicycle ; c’est la force de notre travail, qui a été collectif et pour lequel je souhaite...

Je suis une jeune sénatrice – pas forcément en âge, mais en expérience. Cette procédure existe. Je ne vois pas pourquoi l’on remettrait en cause ce qui, semble-t-il, fonctionne bien et fait l’honneur de notre Parlement. Laissons tout un chacun s’exprimer ! Considérons de nouveau le travail réalisé par la commission, auquel vous avez contribué, ...

Exprimons-nous en toute sérénité, puisque nous allons voter dans quelques instants, et essayons d’avancer encore tous ensemble.

Oui !

Je vous rassure, mes chers collègues : je ne ferai pas un long discours. Je veux simplement remercier tout le monde : mes collègues, Mme la secrétaire d’État et toute son équipe, ainsi que les membres de notre commission, bien évidemment, et les fonctionnaires qui nous prêtent leur appui. J’espère que nous aurons d’autres occasions de nous ren...

L’amendement étant satisfait, j’en demande le retrait.