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Les amendements de Mathieu Darnaud pour ce dossier
317 interventions trouvées.
L’amendement n° II-1004 rectifié bis, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : I – Créer le programme : Plan d’urgence pour la psy...
Je suis saisi de neuf amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° II-707 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, M. Cabanel, Mme M. Carrère, M. Guérini, Mme Guillotin, M. Masset, Mme Pantel et M. Roux. L'amendement n° II-918 est présenté par Mmes Apourceau-Poly, Brulin et Silvan...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie Compensation à la sécurité sociale du coût des dons de vaccins à des pays tiers et reversement des recettes de la Facilité pour la Relance et la Résilience (FRR) européenne au titre du volet « S...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Accès et retour à l'emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail dont titre 2 TOTAL SOLDE La paro...
L'amendement n° II-555 rectifié bis, présenté par M. Canévet, Mmes N. Goulet, Havet et Tetuanui, M. Menonville, Mme Vermeillet, MM. Bleunven et Cambier, Mme O. Richard, MM. Vanlerenberghe, Kern, Cigolotti, S. Demilly, Delcros et L. Hervé et Mmes Doineau et Jacquemet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes : (E...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-42 rectifié quinquies est présenté par MM. Pillefer et Canévet, Mme Billon, MM. Bleunven, S. Demilly, Cambier, Cigolotti et Delcros, Mmes Doineau, Gatel, N. Goulet et Havet, M. L. Hervé, Mme Jacquemet, MM. Kern et Menonville, Mmes O. Richard et Tetuanui, M. Vanlerenberghe ...
L’amendement n° II-1001 rectifié, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Santé environnementale et politique ...
Les quatre amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° II-10 est présenté par Mme Senée et M. Capus, au nom de la commission des finances. L'amendement n° II-906 est présenté par Mme Féret, MM. P. Joly et Ouizille, Mmes Canalès, Narassiguin, Daniel et Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mmes Lubin, P...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie Compensation à la sécurité sociale du coût des dons de vaccins à des pays tiers et reversement des recettes de la Facilité pour la Relance et la Résilience (FRR) européenne au titre du volet « S...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Accès et retour à l'emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail dont titre 2 TOTAL SOLDE La paro...
L’amendement n° II-1002 rectifié bis, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Étude transversale sur la...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie Compensation à la sécurité sociale du coût des dons de vaccins à des pays tiers et reversement des recettes de la Facilité pour la Relance et la Résilience (FRR) européenne au titre du volet « S...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-639 est présenté par Mme Lassarade, au nom de la commission des affaires sociales. L’amendement n° II-1049 rectifié est présenté par Mme Guillotin, M. Cabanel, Mmes M. Carrère et N. Delattre, MM. Gold, Guérini et Masset, Mme Pantel et M. Roux. Ces deux amendements sont ainsi li...
Il s'agit donc de l'amendement n° II-918 rectifié, dont le libellé est strictement identique à celui de l'amendement n° II-10. Madame Delattre, acceptez-vous de faire de même avec vos amendements n° II-707 rectifié et 829 rectifié ?
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie Compensation à la sécurité sociale du coût des dons de vaccins à des pays tiers et reversement des recettes de la Facilité pour la Relance et la Résilience (FRR) européenne au titre du volet « S...
Il s'agit donc des amendements n° II-707 rectifié bis et 829 rectifié bis, dont le libellé est strictement identique à celui de l'amendement n° II-10. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Merci de conclure, ma chère collègue. Les OBE freinent déjà sur leurs embauches, notamment à la suite de la réforme du mois d'octobre dernier. C'est fini ! Monsieur Pillefer, acceptez-vous de rectifier votre amendement n° II-42 rectifié quinquies dans le sens suggéré par la commission ?
Il s'agit donc de l'amendement n° II-42 rectifié sexies, dont le libellé est strictement identique à celui de l'amendement n° II-10.
L’amendement n° II-995 rectifié ter, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Ouverture de haltes soins ...
L'amendement n° II-1031 rectifié est retiré. Monsieur Canévet, l'amendement n° II-555 rectifié bis est-il maintenu ?
