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Les amendements de Mathieu Darnaud pour ce dossier
317 interventions trouvées.
L'amendement n° II-1000 rectifié ter, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Indemnisation des victimes intersexe...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travail dont titre 2 TOTAL SOLDE La paro...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Travail et emploi » (et articles 68 et 69). La parole est à M. le rapporteur spécial.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie Compensation à la sécurité sociale du coût des dons de vaccins à des pays tiers et reversement des recettes de la Facilité pour la Relance et la Résilience (FRR) européenne au titre du volet « ...
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps de l'intervention générale et celui de l'explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de quinze minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Corinne Bourcier.
L'amendement n° II-997 rectifié bis, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Soutien aux associations d...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie Compensation à la sécurité sociale du coût des dons de vaccins à des pays tiers et reversement des recettes de la Facilité pour la Relance et la Résilience (FRR) européenne au titre du volet « ...
Il s’agit donc de l’amendement n° II-918 rectifié, dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° II-10. Madame Delattre, acceptez-vous de faire de même avec vos amendements n° II-707 rectifié et 829 rectifié ?
Il s’agit donc des amendements n° II-707 rectifié bis et 829 rectifié bis, dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° II-10. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
L'amendement n° II-998 rectifié ter, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : I. - Créer le programme : Plan national pour la santé des perso...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie Compensation à la sécurité sociale du coût des dons de vaccins à des pays tiers et reversement des recettes de la Facilité pour la Relance et la Résilience (FRR) européenne au titre du volet « ...
C’est fini ! Monsieur Pillefer, acceptez-vous de rectifier votre amendement n° II-42 rectifié quinquies dans le sens suggéré par la commission ?
L'amendement n° II-1029 rectifié, présenté par MM. Théophile, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, MM. Omar Oili et Patient, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud et Rohfritsch, Mme Schillinger et les membres du groupe Rasse...
Il s’agit donc de l’amendement n° II-42 rectifié sexies, dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° II-10.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins dont titre 2 Protection maladie Compensation à la sécurité sociale du coût des dons de vaccins à des pays tiers et reversement des recettes de la Facilité pour la Relance et la Résilience (FRR) européenne au titre du volet « Ségur i...
L’amendement n° II-1031 rectifié est retiré. Monsieur Canévet, l’amendement n° II-555 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° II-555 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° II-10, II-906, II-1021, II-707 rectifié bis, II-918 rectifié, II-42 rectifié sexies et II-829 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-908, présenté par Mmes Féret, Canalès et Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des pr...
L’amendement n° II-746, présenté par M. Fargeot, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L'amendement n° II-1029 rectifié est retiré. L'amendement n° II-952, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Extensi...
