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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Mathieu Darnaud
7965 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. Claude Kern, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 313.
La séance est reprise. La parole est à M. Claude Kern, pour explication de vote sur l’amendement n° 212 rectifié.
L’amendement n° 212 rectifié est retiré. La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 380, présenté par Mme Poncet Monge, MM. Dossus, Benarroche, G. Blanc, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéas 23 et 24 Supprime...
L’amendement n° 212 rectifié est retiré. La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
L'amendement n° 565, présenté par M. M. Weber, Mme Linkenheld, MM. Mérillou et Chaillou, Mme Conconne, MM. Fagnen, Ros, Kanner, Redon-Sarrazy et Bouad, Mme Canalès, MM. Darras, Jacquin, Pla, Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéas 23 et 24 Remplacer ces alinéas par un alinéa ainsi réd...
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'amendement n° 380.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 338, 537 rectifié bis et 575. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je rappelle que l’avis de la commission spéciale est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fix...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 338, 537 rectifié bis et 575. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je rappelle que l’avis de la commission spéciale est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fix...
Je mets aux voix l'amendement n° 565.
