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Interventions en hémicycle de Mathieu Darnaud
7965 interventions trouvées.
Madame Delattre, l’amendement n° 142 rectifié bis est-il maintenu ?
Madame Delattre, l’amendement n° 142 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l'amendement n° 517 rectifié.
L’amendement n° 142 rectifié bis est retiré.
L’amendement n° 142 rectifié bis est retiré.
L'amendement n° 290 rectifié, présenté par MM. M. Weber, Redon-Sarrazy et P. Joly, Mmes Bonnefoy et Blatrix Contat et M. Mérillou, est ainsi libellé : Après l'article 20 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 151-29-1 du code de l'urbanisme, il est inséré un article L. 151-29-... ainsi rédigé : « Art. L. 151 -29...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 131 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme Jouve, MM. Masset et Roux, Mme M. Carrère, MM. Gold et Guiol et Mme Pantel. L’amendement n° 582 rectifié est présenté par Mme Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Ces deux a...
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 131 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme Jouve, MM. Masset et Roux, Mme M. Carrère, MM. Gold et Guiol et Mme Pantel. L’amendement n° 582 rectifié est présenté par Mme Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Ces deux a...
La parole est à M. Michaël Weber, pour présenter l’amendement n° 582 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michaël Weber, pour présenter l’amendement n° 582 rectifié.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 131 rectifié et 582 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 131 rectifié et 582 rectifié.
L’amendement n° 611, présenté par M. Bleunven, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 4 Remplacer les mots : 2023/2413 du Parlement européen et du Conseil du 18 octobre 2023 modifiant la directive (UE) 2018/2001, le règlement (UE) 2018/1999 et la directive 98/70/CE en ce qui concerne la promotion de l’énergie produite à partir d...
L’amendement n° 611, présenté par M. Bleunven, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Alinéa 4 Remplacer les mots : 2023/2413 du Parlement européen et du Conseil du 18 octobre 2023 modifiant la directive (UE) 2018/2001, le règlement (UE) 2018/1999 et la directive 98/70/CE en ce qui concerne la promotion de l’énergie produite à...
