Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Mathieu Darnaud
7965 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les amendements n° 119 rectifié, 187 rectifié, 257 rectifié quater, 517 rectifié et 290 rectifié sont retirés. Les aspirations du président de la commission spéciale ont été entendues.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 611.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 132 rectifié n'est pas soutenu. L'amendement n° 198 rectifié est présenté par MM. Chasseing, L. Vogel et A. Marc, Mme L. Darcos, MM. Médevielle, Chevalier et Brault, Mme Paoli-Gagin, MM. Grand, Wattebled, Capus et V. Louault, Mme Bourcier, M. Rochette, Mme Saint-Pé, MM. H. Leroy, ...
Je mets aux voix l’amendement n° 611.
L’amendement n° 584 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Somon, Mme Noël, M. Piednoir, Mme Berthet, MM. Anglars, H. Leroy, Bacci, Burgoa, J.P. Vogel, Sol et Milon, Mme Demas, M. de Nicolaÿ, Mme Josende, MM. Brisson, Panunzi et Cadec, Mme Muller-Bronn, M. Bruyen, Mme Ventalon, MM. Laménie, Chatillon et Bouchet, Mmes Imbert et Micouleau, MM. F...
La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l'amendement n° 397 rectifié ter.
L’amendement n° 584 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Somon, Mme Noël, M. Piednoir, Mme Berthet, MM. Anglars, H. Leroy, Bacci, Burgoa, J.P. Vogel, Sol et Milon, Mme Demas, M. de Nicolaÿ, Mme Josende, MM. Brisson, Panunzi et Cadec, Mme Muller-Bronn, M. Bruyen, Mme Ventalon, MM. Laménie, Chatillon et Bouchet, Mmes Imbert et Micouleau, MM. F...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 584 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 198 rectifié et 397 rectifié ter.
Je mets aux voix l’amendement n° 584 rectifié.
L’amendement n° 200 rectifié bis, présenté par MM. Chasseing, L. Vogel et A. Marc, Mme L. Darcos, MM. Médevielle, Chevalier et Brault, Mme Paoli-Gagin, MM. Grand, Wattebled, Capus et V. Louault, Mme Bourcier, MM. Rochette et Malhuret, Mme Saint-Pé, MM. H. Leroy, Chatillon, Laménie, Haye, Fialaire et Fargeot, Mme Petrus et M. Levi, est ai...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
L’amendement n° 200 rectifié bis, présenté par MM. Chasseing, L. Vogel et A. Marc, Mme L. Darcos, MM. Médevielle, Chevalier et Brault, Mme Paoli-Gagin, MM. Grand, Wattebled, Capus et V. Louault, Mme Bourcier, MM. Rochette et Malhuret, Mme Saint-Pé, MM. H. Leroy, Chatillon, Laménie, Haye, Fialaire et Fargeot, Mme Petrus et M. Levi, est ai...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
