Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Mathieu Darnaud
9113 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 111 rectifié, 524 et 560.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 525 et 561.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 525 et 561.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 300, présenté par MM. Barros, Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Les deux premières phrases du second alinéa du I de l'article L. 163-1 du code de l'envir...
Je mets aux voix l’amendement n° 112 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 112 rectifié.
L'amendement n° 99 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Roux, Grosvalet et Guiol et Mme Pantel, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le second alinéa du I de l'article L. 163-1 du code de l'environnement est ainsi rédigé : « Elles visent à compenser les atteintes significatives à la bi...
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 114 rectifié est présenté par MM. Longeot, Laugier et Bonneau, Mmes Demas et Jacquemet, M. Henno, Mme Vérien, MM. Kern, Tabarot et J.M. Arnaud, Mme Guidez, MM. Parigi, Chatillon, Menonville, Capo-Canellas et Belin, Mmes O. Richard, Antoine, Billon et Saint-Pé, MM. Duffourg et Levi,...
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 114 rectifié est présenté par MM. Longeot, Laugier et Bonneau, Mmes Demas et Jacquemet, M. Henno, Mme Vérien, MM. Kern, Tabarot et J.M. Arnaud, Mme Guidez, MM. Parigi, Chatillon, Menonville, Capo-Canellas et Belin, Mmes O. Richard, Antoine, Billon et Saint-Pé, MM. Duffourg et Levi,...
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 527.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 527.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l’amendement n° 563.
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l’amendement n° 563.
Je mets aux voix l'amendement n° 300.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Je mets aux voix l'amendement n° 99 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
