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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Michel Boutant
25 rapports signés
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08/07/2020 — Rapport d'information N° 605 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/01/2020 — Rapport N° 260 (2019-2020) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées autorisant l'approbation des accords entre la France et l'Éthiopie, la France et la République du Costa Rica et la France et le Mozambique relatifs aux services aériens
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
17/10/2018 — Rapport N° 46 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
28/03/2018 — Rapport de groupe d'amitié N° GA147 du groupe de liaison, de réflexion, de vigilance et de solidarité avec les chrétiens et les minorités au moyen-orient - Chrétiens et minorités au Moyen-Orient, entre espoir, courage et prudence
Rapporteur
23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
12/07/2017 — Avis N° 636 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Sécurités : gendarmerie nationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (
10 commentaires)
19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Sécurités : gendarmerie nationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
21/10/2015 — Avis N° 100 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative aux mesures de - Surveillance des communications électroniques internationales
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Sécurités : gendarmerie nationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
21/11/2013 — Avis N° 158 (2013-2014) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Sécurités : gendarmerie nationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
16/07/2013 — Rapport N° 763 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi et, sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord - cadre entre l'union européenne et ses états membres, d'une part, et la république de corée, d'autre part autorisant la ratification de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
29/01/2013 — Rapport N° 306 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2012 — Avis N° 150 (2012-2013) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Sécurité : gendarmerie nationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
17/11/2011 — Avis N° 108 (2011-2012) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Sécurité : gendarmerie
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/10/2011 — Rapport N° 46 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à l'accord relatif auxs intellectuels et artistiques du 19 décembre 1938 entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république hellénique autorisant l'approbation du protocole additionnel à l'accord relatif aux rapports intellectuels et artistiques du 19 décembre 1938 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
14/12/2010 — Rapport d'information N° 174 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure - Pour une réserve de sécurité nationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites
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