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Interventions en hémicycle de Michel Bouvard
1194 interventions trouvées.
La girafe, on est en train de la peigner !
Compte tenu de l’adoption de l’amendement n° 30 rectifié, je le retire également, monsieur le président.
Très bien !
Je suis totalement opposé à cet amendement et salue la position adoptée par M. le ministre. Pour que les choses soient claires, je tiens à préciser que deux types d’UTN existent : des UTN immobilières et des UTN liées à l’aménagement d’un domaine skiable ou d’un golf, les secondes étant moins nombreuses que les premières depuis quelques années...
Aujourd’hui, les UTN font presque systématiquement l’objet de recours de la part d’associations qui ont une vision intégriste de la montagne. De quoi parlons-nous ? La montagne équipée, c’est-à-dire les domaines skiables, représente 3 % du territoire montagnard dans le massif alpin, le plus développé de ce point de vue, et les zones susceptibl...
Tout à fait !
Il est défendu.
Je remercie M. le ministre de l’avis qu’il vient d’émettre. Il me semble possible de donner un peu de souplesse dans ce domaine. Monsieur le ministre, à l’Assemblée nationale, vous aviez indiqué à M. Joël Giraud que vous pourriez donner une information sur les seuils envisagés d’ici à l’examen du texte par le Sénat.
Pourriez-vous nous donner un éclairage sur ce point ? En l’absence de cette information, je maintiendrai mon amendement.
C’est extraordinaire !
M. Michel Bouvard. Attention, nous sommes au bord de la guerre civile !
Quelle technocratie !
Je suis étonné du problème qui est soulevé ici, car je ne suis pas certain qu’il y ait énormément de recours. Les dispositions sur les chalets d’alpage ont été adoptées il y a presque vingt ans. Elles concernaient les activités et usages saisonniers, ce qui veut dire qu’il n’y avait pas de viabilisation hivernale obligatoire pour les communes. ...
Il est également défendu, monsieur le président.
Monsieur le ministre, tout d’abord, je voudrais souligner votre bénévolence sur ce dossier qui vous est arrivé très rapidement. Chamonix fait certes partie des communes concernées par le problème visé, mais une tribune a été signée ce matin par plusieurs maires concernés sur l’ensemble de la partie nord du massif des Alpes. Les refus de délivr...
Je le retire, monsieur le président.
Le mien est défendu également, monsieur le président.
Et moi le mien !
Je dois dire que je suis quelque peu surpris quand je compare le dispositif de l’amendement et son objet. En effet, l’amendement vise le changement climatique dans les territoires de moyenne montagne, sans d’ailleurs que le périmètre de ceux-ci soit précisément défini, mais son objet mentionne les poches sous-glaciaires et les risques d’éboulem...
