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Je tiens à remercier M. le ministre : l’Office public d’aménagement et de construction – l’OPAC – de la Savoie, propriétaire du bâtiment des Arcs, va pouvoir le céder, après, évidemment, que toutes les solutions auront été examinées. Mais nous sommes dans un cas identique à ce qui, typiquement, est réglé dans les grandes zones urbaines par la ...
Aujourd'hui, et c’est un forestier qui vous le dit, mes chers collègues, la forêt de montagne est beaucoup plus sensible aux aléas climatiques et aux maladies. Il est très clairement établi que les coupes rases, quand elles sont pratiquées n’importe comment, favorisent le développement des scolytes, avec les problèmes sanitaires qui peuvent en ...
Éliane Giraud, qui connaît tous ces sujets par cœur, compte tenu de son investissement sur la problématique forestière, sait parfaitement que le manque de dessertes constitue l’un des handicaps actuels de nos forêts de montagne. En cas de très forte pente, on peut procéder à du débardage par câble, mais, ailleurs, il faut des dessertes. Or, au...
Votre intention est évidemment louable, madame David. Je partage d’ailleurs l’idée selon laquelle il est souhaitable d’améliorer l’encadrement du contrat de travail saisonnier. Il faudrait également prendre en compte le fait que les employeurs d’un certain nombre de branches renouvellent déjà les contrats de leurs saisonniers depuis de nombreu...
Monsieur le ministre, je viens de relire avec attention l’objet de l’amendement du Gouvernement. Ce texte me semble empreint de lucidité, notamment pour ce qui concerne les références cadastrales et l’état des parcelles. Je souhaiterais d’ailleurs que vous en disiez un mot à votre collègue le ministre de l’agriculture… Le cadastre travaille su...
M. le ministre rappelle avec raison que, en montagne, la forêt joue un grand rôle de protection contre les risques naturels. Cependant, d’une commune à l’autre, ce rôle n’a pas nécessairement la même importance. Il ne me semble pas absurde, dès lors, de ramener le taux de boisement initial à 60 %, surtout si le défrichement peut permettre de ma...
C’est vrai !
Très bien ! C’est un amendement de bon sens !
Très bien !
Eh bien, il a tort !
Bravo !
Très bien !
C’est un progrès !
Le texte a le mérite d’être arrivé à un point d’équilibre en visant la palette des actions nécessaires pour encadrer et limiter les actes de prédation. Si nous ne le maintenons pas, on ne pourra plus, dans certains endroits, pratiquer de tirs d’effarouchement en raison de l’existence de zones de silence, par exemple. On s’exposera à des recours...
Et après, on va filmer dans les abattoirs ! C’est absurde !
Depuis qu’il est arrivé dans le Larzac…
Très bien !
Je voudrais faire un petit rappel pour montrer que l’amendement de notre collègue Michel Savin n’est pas si infondé qu’on veut bien le dire. J’ai eu le privilège d’être membre de la mission d'information sur le loup, constituée à l’Assemblée nationale en 1999 sous le gouvernement de M. Jospin. J’ai ensuite participé à la commission d’enquête p...
Tout à fait !